Archives des Délibérations du 25 novembre 2019 - Page 2 sur 3

Délibération n° 131 du 25 novembre 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Union sportive maubeugeoise de basket-ball» au titre de l’année 2019

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Délibération n° 130 du 25 novembre 2019

Fonds de concours – Travaux de voirie suivis en régie par la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre au titre de l’année 2018 – Clôture et versement

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Délibération n° 129 du 25 novembre 2019

Fonds de concours – Programmation des travaux de voirie 2018-2019-2020 au titre du transfert de compétence « voirie » à la CAMVS – Modification de la délibération n°121 du 13 novembre 2018

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Délibération n° 128 du 25 novembre 2019

Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de travaux d’aménagement de la place Concorde à Maubeuge – Substitution en lieu et place de celle figurant dans l’ordre du jour

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Délibération n° 127 du 25 novembre 2019

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2020 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

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Délibération n° 126 du 25 novembre 2019

Autorisation de recrutement d’agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Délibération n° 125 du 25 novembre 2019

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

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Délibération n° 124 du 25 novembre 2019

Création de 5 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 123 du 25 novembre 2019

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2018-2019

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Délibération n° 122 du 25 novembre 2019

Modification du tableau des effectifs

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Fonds de concours – Travaux de voirie suivis en régie par la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre au titre de l’année 2018 – Clôture et versement

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Fonds de concours – Programmation des travaux de voirie 2018-2019-2020 au titre du transfert de compétence « voirie » à la CAMVS – Modification de la délibération n°121 du 13 novembre 2018

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Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de travaux d’aménagement de la place Concorde à Maubeuge – Substitution en lieu et place de celle figurant dans l’ordre du jour

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Autorisation de recrutement d’agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

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Création de 5 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

Délibération n° 123 du 25 novembre 2019

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2018-2019

Délibération n° 122 du 25 novembre 2019

Modification du tableau des effectifs

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