Archives des Délibérations 2016 - Page 3 sur 20

Délibération n° 178 du 19 décembre 2016

Vote du taux des 3 taxes

Télécharger

Délibération n° 177 du 19 décembre 2016

Budget primitif 2017 – Ville

Télécharger

Délibération n° 176 du 19 décembre 2016

Programme pluriannuel de titularisation – Loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire

Télécharger

Délibération n° 175 du 19 décembre 2016

Autorisation de dérogation au remboursement de la rémunération d’un agent de la ville mis à disposition du collège Jules Verne

Télécharger

Délibération n° 174 du 19 décembre 2016

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2017

Télécharger

Délibération n° 173 du 19 décembre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) liées à la prise de compétence facultative « Adoption et mise en œuvre du Schéma directeur d’usages et de services numériques d’intérêts publics » (SDUS)

Télécharger

Délibération n° 172 du 22 novembre 2016

Vente au profit de M. et Mme Abdelbaki EL ASRI de l’immeuble sis 109 boulevard Jean de la Fontaine – Renoncement à l’achat

Télécharger

Délibération n° 171 du 22 novembre 2016

Vente à M. Abdelkarim AMEZZIANE de la parcelle AV n°273 sise 172 route de Feignies

Télécharger

Délibération n° 170 du 22 novembre 2016

Pont-Allant – Lancement de la procédure de la déclaration d’utilité publique (DUP) – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et d’une enquête parcellaire préalable à l’arrêté de cessibilité

Télécharger

Délibération n° 169 du 22 novembre 2016

Place Vauban – Lancement de la procédure de la déclaration d’utilité publique (DUP) – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et d’une enquête parcellaire préalable à l’arrêté de cessibilité

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2016

Délibération n° 178 du 19 décembre 2016

Vote du taux des 3 taxes

Délibération n° 177 du 19 décembre 2016

Budget primitif 2017 – Ville

Délibération n° 176 du 19 décembre 2016

Programme pluriannuel de titularisation – Loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire

Délibération n° 175 du 19 décembre 2016

Autorisation de dérogation au remboursement de la rémunération d’un agent de la ville mis à disposition du collège Jules Verne

Délibération n° 174 du 19 décembre 2016

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2017

Délibération n° 173 du 19 décembre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) liées à la prise de compétence facultative « Adoption et mise en œuvre du Schéma directeur d’usages et de services numériques d’intérêts publics » (SDUS)

Délibération n° 172 du 22 novembre 2016

Vente au profit de M. et Mme Abdelbaki EL ASRI de l’immeuble sis 109 boulevard Jean de la Fontaine – Renoncement à l’achat

Délibération n° 171 du 22 novembre 2016

Vente à M. Abdelkarim AMEZZIANE de la parcelle AV n°273 sise 172 route de Feignies

Délibération n° 170 du 22 novembre 2016

Pont-Allant – Lancement de la procédure de la déclaration d’utilité publique (DUP) – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et d’une enquête parcellaire préalable à l’arrêté de cessibilité

Délibération n° 169 du 22 novembre 2016

Place Vauban – Lancement de la procédure de la déclaration d’utilité publique (DUP) – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et d’une enquête parcellaire préalable à l’arrêté de cessibilité

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées