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Délibérations 2023

Délibération n° 92 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Règlement intérieur »

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Délibération n° 91 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Foires et marchés, circulation et stationnement, fêtes, cimetières et affaires administratives »

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Délibération n° 90 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Finances, travaux, ressources humaines, tranquillité publique, commerce »

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Délibération n° 89 du 11 octobre 2023

Modification du nombre d’adjoints au maire à la suite de la vacance du poste de premier adjoint

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Liste des délibérations du 11 octobre 2023

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Procès verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2023

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Délibération n° 88 du 9 juin 2023

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2022

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Délibération n° 87 du 9 juin 2023

Recours aux contrats d’apprentissage

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Délibération n° 86 du 9 juin 2023

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 85 du 9 juin 2023

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement 3/16 ans, 3/11 ans, 6/11 ans, 3/12 ans, 3/11 ans et 13/16 ans – Juillet et août 2023 – Création de postes d’agents contractuels non permanents, recours à des agents publics au titre d’une activité accessoire et rémunération du personnel

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