Archives des Délibérations 2023

Délibération n° 194 du 13 décembre 2023

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 193 du 13 décembre 2023

Information préalable de l’organe délibérant de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de l’Université polytechnique Hauts-de-France – IUT de Valenciennes-Cambrai-Maubeuge – Département informatique – et demande de dérogation au remboursement de la charge de rémunération prévue à l’article L 512-15 du code de la fonction publique

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Délibération n° 192 du 13 décembre 2023

NPNRU – Projet d’agriculture urbaine – Autorisation de signature de la convention tripartite de prêt à usage de la parcelle communale cadastrée Section AK n°155 sise lieudit « Saint Suaire » – Quartier Pont de Pierre à l’association AGIIE intégrant les modalités d’intervention de la CAMVS au titre des aménagements préalables – Abrogation de la délibération n° 120 du 11 octobre 2023

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Délibération n° 191 du 13 décembre 2023

Établissement public foncier Hauts-de-France – Convention opérationnelle « Maubeuge La Clouterie » – Acquisition par la Ville de la parcelle non bâtie cadastrée L n°54 d’une surface de 197 m² sise 2 rue René Dandoy

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Délibération n° 190 du 13 décembre 2023

Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention Action cœur de ville – Opération de revitalisation du territoire de Maubeuge au regard de la prolongation du dispositif pour la période 2023-2026

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Délibération n° 189 du 13 décembre 2023

Vente au profit du CFA Hauts-de-France des parcelles non bâties AG n°836- 837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838 sises rue Henri Dunant

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Délibération n° 188 du 13 décembre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal des parcelles non bâties AG n°836-837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838, d’une surface d’environ 6175 m², sises rue Henri Dunant

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Délibération n° 187 du 13 décembre 2023

Désaffectation des parcelles non bâties AG n°836-837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838, d’une surface d’environ 6 175 m² sises rue Henri Dunant

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Délibération n° 186 du 13 décembre 2023

Adhésion au réseau des bibliothèques, médiathèques et points lecture du territoire de la Communauté d’agglomération de Maubeuge – Val de Sambre

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Délibération n° 185 du 13 décembre 2023

Mise à disposition à titre gracieux pour le conservatoire d’une harpe celtique par l’association « Harpe en Avesnois » – Autorisation de signature de la convention de prêt à usage

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Délibérations 2023

Délibération n° 194 du 13 décembre 2023

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Délibération n° 193 du 13 décembre 2023

Délibération n° 192 du 13 décembre 2023

Délibération n° 191 du 13 décembre 2023

Établissement public foncier Hauts-de-France – Convention opérationnelle « Maubeuge La Clouterie » – Acquisition par la Ville de la parcelle non bâtie cadastrée L n°54 d’une surface de 197 m² sise 2 rue René Dandoy

Délibération n° 190 du 13 décembre 2023

Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention Action cœur de ville – Opération de revitalisation du territoire de Maubeuge au regard de la prolongation du dispositif pour la période 2023-2026

Délibération n° 189 du 13 décembre 2023

Vente au profit du CFA Hauts-de-France des parcelles non bâties AG n°836- 837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838 sises rue Henri Dunant

Délibération n° 188 du 13 décembre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal des parcelles non bâties AG n°836-837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838, d’une surface d’environ 6175 m², sises rue Henri Dunant

Délibération n° 187 du 13 décembre 2023

Désaffectation des parcelles non bâties AG n°836-837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838, d’une surface d’environ 6 175 m² sises rue Henri Dunant

Délibération n° 186 du 13 décembre 2023

Adhésion au réseau des bibliothèques, médiathèques et points lecture du territoire de la Communauté d’agglomération de Maubeuge – Val de Sambre

Délibération n° 185 du 13 décembre 2023

Mise à disposition à titre gracieux pour le conservatoire d’une harpe celtique par l’association « Harpe en Avesnois » – Autorisation de signature de la convention de prêt à usage

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