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Délibérations 2022

Délibération n° 169 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 49-Patrimoine sportif

Délibération n° 168 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°48-Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

Délibération n° 167 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°47-Action cœur de ville

Délibération n° 166 du 13 décembre 2022

Programme de démolition et reconstruction du groupe scolaire Anne Frank-Debussy – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Définition de la composition du jury

Délibération n° 165 du 13 décembre 2022

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de concession pour la création, la gestion et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 164 du 13 décembre 2022

Présentation par le concessionnaire « PFA SAS – Pompes funèbres de l’Avesnois», du rapport annuel 2021 de la Délégation de service public portant sur la création, la gestion et l’exploitation du crématorium sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 163 du 13 décembre 2022

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’animaux pour le développement de la ferme pédagogique sur le site de la ferme du zoo

Délibération n° 162 du 13 décembre 2022

Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2023

Liste des délibérations du 13 décembre 2022

Procès verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2022

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