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Délibérations 2021

Délibération n° 33 du 9 mars 2021

Modalités de mise en œuvre du télétravail

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Délibération n° 32 du 9 mars 2021

Mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de l’Université polytechnique Hauts de France – Demande de dérogation au remboursement

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Délibération n° 31 du 9 mars 2021

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement Subvention de fonctionnement sur fonds locaux «Lieu d’accueil enfants parents» entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP «Souris verte» pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024

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Délibération n° 30 du 9 mars 2021

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement Prestation de service unique (PSU), bonus «mixité sociale», bonus «inclusion handicap», bonus territoire CTG entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le multi accueil «Souris verte» pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024

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Délibération n° 29 du 9 mars 2021

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement Prestation de service unique (PSU), bonus «mixité sociale», bonus «inclusion handicap», bonus territoire CTG entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le multi accueil «Pirouettes» pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024

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Délibération n° 28 du 9 mars 2021

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement Prestation de service unique (PSU), bonus «mixité sociale», bonus «inclusion handicap», bonus territoire CTG entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le multi accueil «Frimousses» pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024

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Délibération n° 27 du 9 mars 2021

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement Prestation de service, bonus territoire CTG «Lieu d’accueil enfants parents» entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord concernant le LAEP «Souris verte» pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024

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Délibération n° 26 du 9 mars 2021

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord pour une durée de quatre années du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024 : Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) extrascolaire, bonus territoire CTG et Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) périscolaire, bonification «plan mercredi» bonus territoire CTG

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Délibération n° 25 du 9 mars 2021

Fermeture de l’Accueil de loisirs périscolaire sans hébergement sur le site de l’école «Élise Dussart / Piotte / Brassens» – Mise à disposition du personnel intervenant initialement sur le site de l’école «Élise Dussart / Piotte / Brassens» sur les sites ayant besoin d’un renfort

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Délibération n° 24 du 9 mars 2021

Modification des modalités d’inscriptions des Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) définies par la délibération n°76 du Conseil municipal prise en date du 29 septembre 2020 – Ajout d’un alinéa

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