Archives des Délibérations 2020 - Page 13 sur 16

Délibération n° 35 du 5 juillet 2020

Fixation du nombre d’adjoints

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Délibération n° 34 du 5 juillet 2020

Élection du maire

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Délibération n° 33 du 9 juin 2020

Révision de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire »

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Délibération n° 32 du 9 juin 2020

Programme de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois -Avenant à la convention de cofinancement avec la CAMVS relative aux travaux de la rue d’Hautmont

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Délibération n° 31 du 9 juin 2020

Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 30 du 9 juin 2020

Modification et organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2020

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Délibération n° 29 du 9 juin 2020

Recours au Service national universel (SNU)

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Délibération n° 28 du 9 juin 2020

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans -Juillet et août 2020 -Création de postes d’agents contractuels non permanents et rémunération du personnel

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Délibération n° 27 du 9 juin 2020

Création de 4 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 26 du 9 juin 2020

Modification du tableau des effectifs

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Délibérations 2020

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Élection du maire

Délibération n° 33 du 9 juin 2020

Révision de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire »

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Programme de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois -Avenant à la convention de cofinancement avec la CAMVS relative aux travaux de la rue d’Hautmont

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Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Maubeuge

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Modification et organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2020

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Recours au Service national universel (SNU)

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Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans -Juillet et août 2020 -Création de postes d’agents contractuels non permanents et rémunération du personnel

Délibération n° 27 du 9 juin 2020

Création de 4 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

Délibération n° 26 du 9 juin 2020

Modification du tableau des effectifs

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