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Délibérations 2024

Délibération n° 142 du 1er octobre 2024

Retrait pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° 87 du 12 juin 2024 intitulée : « Vente au profit de M. Voni HOLDERDEBOLDER des parcelles non bâties cadastrées AV n°509 et 510 sises 71-73 rue des Crosseurs » – Réitération de la vente des parcelles non bâties cadastrées AV n°509 et 510 sises 71-73 rue des Crosseurs au profit de M. Royce HOLDERBAUM, fils de M. Voni HOLDERBAUM

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Délibération n° 141 du 1er octobre 2024

Vente au profit de la l’association cultuelle Église évangélique de Maubeuge d’une parcelle non bâtie cadastrée AV n°130 sise allée Verte relevant du domaine privé de la ville

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Délibération n° 140 du 1er octobre 2024

Vente au profit de M. et Mme RACCIATTI de l’emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°106p sise allée de la Redoute

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Délibération n° 139 du 1er octobre 2024

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°106p sise allée de la Redoute

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Délibération n° 138 du 1er octobre 2024

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°106p sise allée de la Redoute

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Délibération n° 137 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature d’un contrat avec ALCOME, dans le cadre de la réduction des déchets issus des produits de tabac

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Délibération n° 136 du 1er octobre 2024

Constitution conventionnelle d’une servitude au profit de ENEDIS pour le passage d’une ligne électrique souterraine dans une bande de 3 mètres de large, sur une longueur d’environ 168 mètres ainsi que ses accessoires (Parcelle 545 -Section AH -Rue du Pont-de-Pierre à Maubeuge)

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Délibération n° 135 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature d’une convention de prêt à usage de vingt œuvres privées entre la ville de Maubeuge, emprunteur et M. Bernard HENNEUSE, prêteur

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Délibération n° 134 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature d’une convention pour le prêt d’un objet, appartenant aux collections de La Piscine-Musée d’art et d’industrie André Diligent de Roubaix

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Délibération n° 133 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature d’une convention pour le prêt de six objets, appartenant aux collections du musée d’archéologie et d’histoire locale de Denain

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Délibération n° 132 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature d’une convention de prêt à usage d’une œuvre appartenant à la collection de M. Jean-Claude POINSIGNON

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Délibération n° 131 du 1er octobre 2024

Autorisation d’utiliser les photographies des œuvres de Raymond et Michel DEBIÈVE, dans le cadre de l’édition d’un catalogue par R.S.V.P. Éditions à l’occasion de l’exposition temporaire consacrée aux artistes qui se tiendra du 8 novembre 2024 au 18 mai 2025

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Délibération n° 130 du 1er octobre 2024

Autorisation d’utiliser une photographie « La chasuble du Trésor dit de Sainte-Aldegonde », dans le cadre de l’exposition « Au fil de l’or. L’art de se vêtir de l’Orient au Soleil-Levant », du 11 février au 6 juillet 2025 par les éditions Skira de Paris

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Délibération n° 129 du 1er octobre 2024

Modification du règlement intérieur de la médiathèque municipale

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Délibération n° 128 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature de la convention de partenariat entre la ville et le centre pénitentiaire de Maubeuge au bénéfice des personnes placées sous main de justice dans le cadre du dispositif « Un sens à ma peine »

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