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Délibérations 2024

Délibération n° 170 du 5 novembre 2024

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2025 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

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Délibération n° 169 du 5 novembre 2024

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 portant modification des modalités financières de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagements de la place de Wattignies et de ses abords, avenue de Verdun, avenue Schouller et rue du Maréchal Leclerc, pour le remboursement de la ville à la CAMVS de la part FCTVA des travaux relevant de la compétence communautaire

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Délibération n° 168 du 5 novembre 2024

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 portant modification des modalités financières de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagements de la place des Nations et ses abords, rue Albert 1er et avenue Franklin Roosevelt, pour le remboursement de la ville à la CAMVS de la part FCTVA des travaux relevant de la compétence communautaire

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Délibération n° 167 du 5 novembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°51 – Entretien ,rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

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Délibération n° 166 du 5 novembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°54 – Le Manège

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Délibération n° 165 du 5 novembre 2024

Ville – Décision modificative n°3

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Délibération n° 164 du 5 novembre 2024

Procédure d’admission en non-valeur spécifique pour cause d’irrécouvrabilité définitive permettant la qualification de créances éteintes. Extinction des voies d’exécution

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Délibération n° 163 du 5 novembre 2024

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes constitué par la CAMVS « Accord cadre à bons de commandes concernant la fourniture de matériaux et consommables » et autorisation de signature de la convention afférente

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Délibération n° 162 du 5 novembre 2024

Annulation de l’octroi de la subvention 2024 à la Société hippique de Maubeuge pour cause de non-réalisation de l’édition 2024 du Jumping de Maubeuge

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Délibération n° 161 du 5 novembre 2024

Renouvellement du partenariat entre la poste et la commune de Maubeuge pour la gestion d’un point de contact la poste agence communale – les Épinettes (éligible au fonds de péréquation) – Autorisation de la signature de la convention afférente

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Délibération n° 160 du 5 novembre 2024

Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2025

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Délibération n° 159 du 5 novembre 2024

Délégations à Monsieur le maire de certaines attributions du Conseil municipal en vertu des termes des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : modification de la délibération n° 37 du 5 juillet 2020. par ajout d’une compétence déléguée insérée par la loi n° 2022-217 3DS du 21 février 2022

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Liste des délibérations du 5 novembre 2024

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Procès verbal du Conseil municipal du 5 novembre 2024

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Délibération n° 158 du 1er octobre 2024

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer le service en salle lors de la manifestation « Kermesse de la bière »

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