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Délibérations 2024

Délibération n° 54 du 12 juin 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°54 – Le Manège

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Délibération n° 53 du 12 juin 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°53 – Remparts

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Délibération n° 52 du 12 juin 2024

Ville – Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°52 – Tiers-lieu

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Délibération n° 51 du 12 juin 2024

Ville – Ajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°51 – Entretien, rénovation et construction du patrimoine bâti

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Délibération n° 50 du 12 juin 2024

Ville – Ajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°50 – Plan ambition écoles

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Délibération n° 49 du 12 juin 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°49 – Patrimoine sportif

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Délibération n° 48 du 12 juin 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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Délibération n° 47 du 12 juin 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°47 – Action cœur de ville

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Délibération n° 46 du 12 juin 2024

Ville – Affectation du résultat 2023

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Délibération n° 45 du 12 juin 2024

Ville – Compte financier unique 2023 (CFU)

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Délibération n° 44 du 12 juin 2024

Modification de la désignation du représentant de la Ville au sein de la « SPL DU NORD »

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Délibération n° 43 du 12 juin 2024

Dans le cadre de la délégation de service public pour la création, la gestion et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire de Maubeuge, approbation de l’avenant : • n°1 au crédit-bail immobilier • n°1 à la convention tripartite

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Délibération n° 42 du 12 juin 2024

Mise à jour de la charte de déontologie des Délégués à la protection des données {DPD) approuvée par délibération n° 146 du 10 décembre 2019

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Délibération n° 41 du 12 juin 2024

Signature de la convention de rappel à l’ordre entre le procureur de la République près le tribunal judiciaire d’Avesnes-sur-Helpe et la Ville de Maubeuge

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Liste des délibérations du 12 juin 2024

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