Archives des Délibérations 2023 - Page 8 sur 15

Délibération n° 97 du 11 octobre 2023

Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre la Ville et la Communauté professionnelle territoriale de santé Val de Sambre

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Délibération n° 96 du 11 octobre 2023

Autorisation de reprise des négociations pour modification du contrat de concession d’aménagement en vue de la redynamisation de l’hyper centre commerçant de la ville de Maubeuge entre la commune de Maubeuge et la Chambre de commerce et d’industrie de la région des Hauts-de-France

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Délibération n° 95 du 11 octobre 2023

Désignation du référent déontologue des élus

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Délibération n° 94 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

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Délibération n° 93 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein du conseil d’école de l’école élémentaire Claude Debussy

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Délibération n° 92 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Règlement intérieur »

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Délibération n° 91 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Foires et marchés, circulation et stationnement, fêtes, cimetières et affaires administratives »

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Délibération n° 90 du 11 octobre 2023

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Finances, travaux, ressources humaines, tranquillité publique, commerce »

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Délibération n° 89 du 11 octobre 2023

Modification du nombre d’adjoints au maire à la suite de la vacance du poste de premier adjoint

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Liste des délibérations du 11 octobre 2023

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Procès verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2023

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Délibération n° 88 du 9 juin 2023

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2022

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Délibération n° 87 du 9 juin 2023

Recours aux contrats d’apprentissage

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Délibération n° 86 du 9 juin 2023

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 85 du 9 juin 2023

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement 3/16 ans, 3/11 ans, 6/11 ans, 3/12 ans, 3/11 ans et 13/16 ans – Juillet et août 2023 – Création de postes d’agents contractuels non permanents, recours à des agents publics au titre d’une activité accessoire et rémunération du personnel

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Délibérations 2023

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Autorisation de reprise des négociations pour modification du contrat de concession d’aménagement en vue de la redynamisation de l’hyper centre commerçant de la ville de Maubeuge entre la commune de Maubeuge et la Chambre de commerce et d’industrie de la région des Hauts-de-France

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Désignation du référent déontologue des élus

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Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Foires et marchés, circulation et stationnement, fêtes, cimetières et affaires administratives »

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Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Finances, travaux, ressources humaines, tranquillité publique, commerce »

Délibération n° 89 du 11 octobre 2023

Modification du nombre d’adjoints au maire à la suite de la vacance du poste de premier adjoint

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Délibération n° 88 du 9 juin 2023

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2022

Délibération n° 87 du 9 juin 2023

Recours aux contrats d’apprentissage

Délibération n° 86 du 9 juin 2023

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 85 du 9 juin 2023

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