Archives des Délibérations 2023 - Page 8 sur 22

Délibération n° 132 du 11 octobre 2023

Autorisation de recrutement d’agents vacataires pour assurer des missions d’accueil du public pour la direction des affaires culturelles et modalités de rémunération

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Délibération n° 131 du 11 octobre 2023

Dénomination de la nouvelle salle polyvalente sise rue de Montplaisir « Salle Monique Wasterlain »

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Délibération n° 130 du 11 octobre 2023

Dénomination de la voie desservant la zone industrielle Grévaux-les-Guides – Rue Robert Dubreucq

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Délibération n° 129 du 11 octobre 2023

Dénomination de la voie desservant la résidence Benjamin Delessert sise rue de Sous-le-Bois – Impasse Léon Pauvret

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Délibération n° 128 du 11 octobre 2023

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Pont de Pierre-Écrivains – Autorisation donnée à la Société immobilière du Grand Hainaut (SIGH) de démolir l’immeuble « Le Jennepin »

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Délibération n° 127 du 11 octobre 2023

Retrait de la délibération n° 129 du 20 septembre 2022 relative à la vente au profit de Monsieur Otmane EL FOUNTI des parcelles cadastrées AV n°509 et 510 sises 71-73 rue des Crosseurs – Renonciation de l’acquéreur

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Délibération n° 126 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Blassel d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

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Délibération n° 125 du 11 octobre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sises rue des Sars

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Délibération n° 124 du 11 octobre 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

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Délibération n° 123 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Ipte d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35 m² sise impasse La Satinette

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Délibérations 2023

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Dénomination de la nouvelle salle polyvalente sise rue de Montplaisir « Salle Monique Wasterlain »

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Dénomination de la voie desservant la zone industrielle Grévaux-les-Guides – Rue Robert Dubreucq

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Dénomination de la voie desservant la résidence Benjamin Delessert sise rue de Sous-le-Bois – Impasse Léon Pauvret

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Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Pont de Pierre-Écrivains – Autorisation donnée à la Société immobilière du Grand Hainaut (SIGH) de démolir l’immeuble « Le Jennepin »

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Retrait de la délibération n° 129 du 20 septembre 2022 relative à la vente au profit de Monsieur Otmane EL FOUNTI des parcelles cadastrées AV n°509 et 510 sises 71-73 rue des Crosseurs – Renonciation de l’acquéreur

Délibération n° 126 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Blassel d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

Délibération n° 125 du 11 octobre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sises rue des Sars

Délibération n° 124 du 11 octobre 2023

Désaffectation d’une emprise foncière non bâtie cadastrée AX n°132 et 133 sise rue des Sars

Délibération n° 123 du 11 octobre 2023

Vente au profit de la SCI Ipte d’une emprise foncière non bâtie cadastrée BA n°136 d’une surface totale de 35 m² sise impasse La Satinette

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