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Délibérations 2023

Délibération n° 45 du 9 juin 2023

Dénomination de la Halle gourmande : « Halle gourmande Jean-Pierre Coulon »

Élections sénatoriales

Élection des délégués suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023

Motion n° 1 du 9 juin 2023

Motion proposée par le groupe majoritaire « Ensemble pour l’avenir de Maubeuge » relative à l’amélioration de l’offre de transport urbain

Liste des délibérations du 9 juin 2023

Procès verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023

Délibération n° 44 du 14 mars 2023

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 43 du 14 mars 2023

Recours à un contrat d’apprentissage

Délibération n° 42 du 14 mars 2023

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques, bibliothécaires territoriaux, ingénieurs territoriaux, techniciens territoriaux, puéricultrices territoriales, infirmiers territoriaux en soins généraux, éducateurs territoriaux de jeunes enfants, auxiliaires de puériculture territoriaux

Délibération n° 41 du 14 mars 2023

Création de trois postes d’adultes relais

Délibération n° 40 du 14 mars 2023

Désaffectation d’une emprise foncière bâtie dénommée salle des Hêtres, constituée d’une salle polyvalente et d’un parking, cadastrée AH n°492, sise rue des Hêtres

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