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Délibérations 2023

Délibération n° 74 du 9 juin 2023

Versement de la part Convention territoriale globale {CTG) de la Ville à l’Association des centres sociaux maubeugeois {ACSM) pour 2023

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Délibération n° 73 du 9 juin 2023

Retrait pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° 36 du 14 mars 2023 intitulée: « Autorisation de signature de la programmation 2023 de l’Appel à manifestation d’intérêt » – Réitération de l’autorisation de signature de la programmation 2023 de l’Appel à manifestation d’intérêt

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Délibération n° 72 du 9 juin 2023

Constitution conventionnelle d’une servitude au profit de Enedis pour le passage d’une ligne électrique souterraine dans une bande de 1 mètre de large, sur une longueur d’environ 2 mètres ainsi que ses accessoires, dans la parcelle communale reprise au cadastre Section AD n°808 – Rue Victor Hugo

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Délibération n° 71 du 9 juin 2023

Convention de mise à disposition d’une parcelle de terrain dénommée « La Roseraie » appartenant à Partenaord Habitat au profit de la Ville pour le réaménagement de l’aire de jeux

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Délibération n° 70 du 9 juin 2023

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes permanent « Voiries/Réseaux divers » entre la CAMVS et ses communes membres dans le cadre de la programmation Voirie

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Délibération n° 69 du 9 juin 2023

Autorisation de signature de la convention passée avec le musée d’histoire de Nantes pour le prêt de « La chasuble dite de Sainte-Aldegonde » (CM 20 13.4.1), appartenant aux collections du musée Henri-Boëz

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Délibération n° 68 du 9 juin 2023

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de photographies de « La chasuble dite de Sainte-Aldegonde », dans le cadre de l’exposition temporaire « Gengis Khan, comment les Mongols ont changé le monde » par la SPL Le Voyage à Nantes – Musée d’histoire de Nantes

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Délibération n° 67 du 9 juin 2023

Autorisation de signature d’une convention de soutien 2023-2024 entre l’ADU et la commune de Maubeuge au titre du programme partenarial d’activités pour le projet de création d’un tiers-lieu à l’ancienne CAF-CPAM

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Délibération n° 66 du 9 juin 2023

Autorisation de délégation de vente de billets et mise en place d’un système de « cashless » (sans numéraire) pour la Kermesse de la Bière 2023

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Délibération n° 65 du 9 juin 2023

Attribution d’une subvention à l’association « Oxygene events » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en Plage 2023 »

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