loader image
Mon ESPACE CITOYEN
Mon avis, ma ville
Abonnez-vous !
Facebook-f
Instagram
Youtube
Linkedin
Telegram
Tiktok

Délibérations 2023

Délibération n° 194 du 13 décembre 2023

Modification du tableau des effectifs

Télécharger

Délibération n° 193 du 13 décembre 2023

Information préalable de l’organe délibérant de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de l’Université polytechnique Hauts-de-France – IUT de Valenciennes­-Cambrai-Maubeuge – Département informatique – et demande de dérogation au remboursement de la charge de rémunération prévue à l’article L 512-15 du code de la fonction publique

Télécharger

Délibération n° 192 du 13 décembre 2023

NPNRU – Projet d’agriculture urbaine – Autorisation de signature de la conven­tion tripartite de prêt à usage de la parcelle communale cadastrée Section AK n°155 sise lieudit « Saint Suaire » – Quartier Pont de Pierre à l’association AGIIE intégrant les modalités d’intervention de la CAMVS au titre des aménagements préalables – Abrogation de la délibération n° 120 du 11 octobre 2023

Télécharger

Délibération n° 191 du 13 décembre 2023

Établissement public foncier Hauts-de-France – Convention opérationnelle « Maubeuge La Clouterie » – Acquisition par la Ville de la parcelle non bâtie cadastrée L n°54 d’une surface de 197 m² sise 2 rue René Dandoy

Télécharger

Délibération n° 190 du 13 décembre 2023

Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention Action cœur de ville – Opération de revitalisation du territoire de Maubeuge au regard de la prolongation du dispositif pour la période 2023-2026

Télécharger

Délibération n° 189 du 13 décembre 2023

Vente au profit du CFA Hauts-de-France des parcelles non bâties AG n°836- 837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838 sises rue Henri Dunant

Télécharger

Délibération n° 188 du 13 décembre 2023

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal des parcelles non bâties AG n°836-837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838, d’une surface d’environ 6175 m², sises rue Henri Dunant

Télécharger

Délibération n° 187 du 13 décembre 2023

Désaffectation des parcelles non bâties AG n°836-837-839-682-748p et le lot de volume n°2 de la parcelle AG n°838, d’une surface d’environ 6 175 m² sises rue Henri Dunant

Télécharger

Délibération n° 186 du 13 décembre 2023

Adhésion au réseau des bibliothèques, médiathèques et points lecture du territoire de la Communauté d’agglomération de Maubeuge – Val de Sambre

Télécharger

Délibération n° 185 du 13 décembre 2023

Mise à disposition à titre gracieux pour le conservatoire d’une harpe celtique par l’association « Harpe en Avesnois » – Autorisation de signature de la convention de prêt à usage

Télécharger

Délibération n° 184 du 13 décembre 2023

Autorisation de signature d’une convention de soutien 2024-2026 entre l’ADU et la commune de Maubeuge au titre du programme partenarial d’activité pour une mission d’assistance-conseil dans le cadre de la SIRPP

Télécharger

Délibération n° 183 du 13 décembre 2023

Subvention annuelle au CCAS – Année 2024

Télécharger

Délibération n° 182 du 13 décembre 2023

Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2024

Télécharger

Amendement n° 5 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

Télécharger

Amendement n° 4 du 13 décembre 2023

Amendement au projet de délibération n° 25 de l’ordre du jour portant sur le Budget primitif 2024 (Délibération n° 181 du 13 décembre 2023), déposé par « Réinventons Maubeuge »

Télécharger
1 2 3 >>

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées

@2020 Ville de Maubeuge
Abonnez-vous !
Facebook-f
Instagram
Youtube
Linkedin
Telegram
Tiktok