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Délibérations 2022

Délibération n° 114 du 20 septembre 2022

Convention de partenariat entre la Ville de Maubeuge et le lycée Jessé de Forest d’Avesnes-sur-Helpe, section hôtellerie, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Kermesse de la bière 2022 » – Attribution d’une subvention de 13 760 €

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Délibération n° 113 du 20 septembre 2022

Subvention de fonctionnement complémentaire 2022 en faveur du CCAS de Maubeuge

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Délibération n° 112 du 20 septembre 2022

Attribution d’une subvention de 3 000 € à l’association « Oxygene Events » dans le cadre d’un avenant pour la prolongation de l’opération « Maubeuge en plage 2022 »

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Délibération n° 111 du 20 septembre 2022

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive des Provinces Françaises au titre de l’année 2022

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Délibération n° 110 du 20 septembre 2022

Retrait de la délibération n° 106 prise en date du 27 juin 2022 relative aux indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués et application des majorations

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Délibération n° 109 du 20 septembre 2022

Retrait de la délibération n° 104 prise en date du 27 juin 2022 relative aux indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués et application des majorations

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Liste des délibérations du 20 septembre 2022

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Procès verbal du Conseil municipal du 20 septembre 2022

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Délibération n° 108 du 27 juin 2022

Recours à un contrat d’apprentissage

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Délibération n° 107 du 27 juin 2022

Modalités d’attribution de l’avantage en nature repas pour les personnels enseignants employés dans le cadre d’une activité accessoire pour le compte de la ville de Maubeuge

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