Archives des Délibérations 2022 - Page 20 sur 20

Délibération n° 9 du 15 février 2022

Autorisation de signature de la programmation 2022 de l’Appel à manifestation d’intérêt

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Délibération n° 8 du 15 février 2022

Validation du montant définitif des travaux de voirie chemin du Canougue – partie sur Maubeuge – suivis en régie par la CAMVS, au titre de l’ année 2021, et du versement à la CAMVS du fonds de concours de 50% de la part nette

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Délibération n° 7 du 15 février 2022

Autorisation de signature d’une convention passée avec le Département du Nord pour la réalisation de trottoirs et leur entretien ultérieur le long de la RD 136 dite rue de Mairieux à Maubeuge

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Délibération n° 6 du 15 février 2022

Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis dans le cadre de l’organisation d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur le territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 5 du 15 février 2022

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Étincelle de la Sambre

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Délibération n° 4 du 15 février 2022

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Malbodium Chess Club

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Délibération n° 3 du 15 février 2022

Renouvellement du dispositif « Fab Mob Emploi » – Autorisation de signature de convention avec la SCIC « Arpège Inclusion», gestionnaire du dispositif – Versement d’une subvention pour l’année 2022

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Délibération n° 2 du 15 février 2022

Approbation des modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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Délibération n° 1 du 15 février 2022

Demande d’avis sur le projet de schéma de mutualisation 2022/2026 de la CAMVS et les communes membres

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Extrait de PV du Conseil municipal du 15 février 2022

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Délibérations 2022

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Validation du montant définitif des travaux de voirie chemin du Canougue – partie sur Maubeuge – suivis en régie par la CAMVS, au titre de l’ année 2021, et du versement à la CAMVS du fonds de concours de 50% de la part nette

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Autorisation de signature d’une convention passée avec le Département du Nord pour la réalisation de trottoirs et leur entretien ultérieur le long de la RD 136 dite rue de Mairieux à Maubeuge

Délibération n° 6 du 15 février 2022

Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis dans le cadre de l’organisation d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur le territoire de la commune de Maubeuge

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Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Étincelle de la Sambre

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Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Malbodium Chess Club

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Renouvellement du dispositif « Fab Mob Emploi » – Autorisation de signature de convention avec la SCIC « Arpège Inclusion», gestionnaire du dispositif – Versement d’une subvention pour l’année 2022

Délibération n° 2 du 15 février 2022

Approbation des modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Délibération n° 1 du 15 février 2022

Demande d’avis sur le projet de schéma de mutualisation 2022/2026 de la CAMVS et les communes membres

Extrait de PV du Conseil municipal du 15 février 2022

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