Archives des Délibérations 2022 - Page 2 sur 14

Délibération n° 174 du 13 décembre 2022

Information relative l’état nominatif obligatoire chaque année récapitulant l’ensemble des indemnités de toute nature

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Délibération n° 173 du 13 décembre 2022

Présentation des calculs des majorations des indemnités de fonction du maire et des adjoints au titre de la dotation de solidarité urbaine et de la qualité de chef-lieu de canton

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Délibération n° 172 du 13 décembre 2022

Présentation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués servies – Respect de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée

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Délibération n° 171 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 51-Entretien, rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

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Délibération n° 170 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 50-Plan ambition écoles

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Délibération n° 169 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 49-Patrimoine sportif

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Délibération n° 168 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°48-Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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Délibération n° 167 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°47-Action cœur de ville

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Délibération n° 166 du 13 décembre 2022

Programme de démolition et reconstruction du groupe scolaire Anne Frank-Debussy – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Définition de la composition du jury

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Délibération n° 165 du 13 décembre 2022

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de concession pour la création, la gestion et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire de Maubeuge

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Délibération n° 164 du 13 décembre 2022

Présentation par le concessionnaire « PFA SAS – Pompes funèbres de l’Avesnois», du rapport annuel 2021 de la Délégation de service public portant sur la création, la gestion et l’exploitation du crématorium sur le territoire de Maubeuge

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Délibération n° 163 du 13 décembre 2022

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’animaux pour le développement de la ferme pédagogique sur le site de la ferme du zoo

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Délibérations 2022

Délibération n° 174 du 13 décembre 2022

Information relative l’état nominatif obligatoire chaque année récapitulant l’ensemble des indemnités de toute nature

Délibération n° 173 du 13 décembre 2022

Présentation des calculs des majorations des indemnités de fonction du maire et des adjoints au titre de la dotation de solidarité urbaine et de la qualité de chef-lieu de canton

Délibération n° 172 du 13 décembre 2022

Présentation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués servies – Respect de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée

Délibération n° 171 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 51-Entretien, rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

Délibération n° 170 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 50-Plan ambition écoles

Délibération n° 169 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 49-Patrimoine sportif

Délibération n° 168 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°48-Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

Délibération n° 167 du 13 décembre 2022

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°47-Action cœur de ville

Délibération n° 166 du 13 décembre 2022

Programme de démolition et reconstruction du groupe scolaire Anne Frank-Debussy – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Définition de la composition du jury

Délibération n° 165 du 13 décembre 2022

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 au contrat de concession pour la création, la gestion et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 164 du 13 décembre 2022

Présentation par le concessionnaire « PFA SAS – Pompes funèbres de l’Avesnois», du rapport annuel 2021 de la Délégation de service public portant sur la création, la gestion et l’exploitation du crématorium sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 163 du 13 décembre 2022

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’animaux pour le développement de la ferme pédagogique sur le site de la ferme du zoo

Délibération n° 162 du 13 décembre 2022

Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2023

Liste des délibérations du 13 décembre 2022

Procès verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2022

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