loader image
Mon ESPACE CITOYEN
Mon avis, ma ville
Abonnez-vous !
Facebook-f
Instagram
Youtube
Linkedin
Telegram
Tiktok

Délibérations 2022

Délibération n° 48 du 4 avril 2022

Versement de la part Convention territoriale globale (CTG) de la Ville à l’Association des centres sociaux maubeugeois (ACSM) pour 2021 et 2022

Télécharger

Délibération n° 47 du 4 avril 2022

Autorisation signature convention d’occupation précaire de la parcelle L120 pour le projet de la Clouterie entre les services de l’État et la Ville de Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 46 du 4 avril 2022

Validation du montant définitif des travaux de voirie rue de la Liberté – Participation de la commune par voie de fonds de concours aux dépenses d’investissement dans le cadre de la programmation voirie 2018-2019-2020 – Ajustement de la répartition financière

Télécharger

Délibération n° 45 du 4 avril 2022

Validation de la programmation des travaux de voirie 2022-2023 au titre de la compétence « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire, création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire » de la CAMVS (rue des Vitriers et rue du Tivoli)

Télécharger

Délibération n° 44 du 4 avril 2022

Signature de la convention relative aux demandes de fonds de concours par la CAMVS à la commune dans le cadre de la programmation des travaux de voirie d’intérêt communautaire 2022-2023 et 2024-2026

Télécharger

Délibération n° 43 du 4 avril 2022

Signature de la convention du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026 entre la CAMVS et la commune de Maubeuge relative aux demandes de fonds de concours dans le cadre des travaux de voirie suivis en régie par la CAMVS

Télécharger

Délibération n° 42 du 4 avril 2022

Signature convention du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 entre la CAMVS et la commune de Maubeuge relative à la participation des communes par voie de fonds de concours dans le cadre des travaux de voirie suivis en régie dans le cadre des « amendes de police »

Télécharger

Délibération n° 41 du 4 avril 2022

Signature de la convention entre la CAMVS et la commune de Maubeuge relative à la participation des communes par voie de fonds de concours dans le cadre des travaux de voirie réalisés dans le cadre des « amendes de police » pour l’année 2022 (hors régie)

Télécharger

Délibération n° 40 du 4 avril 2022

Augmentation de la capacité d’accueil de l’ALSH permanent du site Blanche­-Neige/Lamartine et modification du mode de réservation, à titre exceptionnel, pour les vacances de printemps et les mercredis de mai à juillet 2022

Télécharger

Délibération n° 39 du 4 avril 2022

Organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/5 ans, 3/11 ans, 6/12 ans, 13/ 16 ans et 6/16 ans juillet et août 2022

Télécharger
1 2 3 >>

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées

@2020 Ville de Maubeuge
Abonnez-vous !
Facebook-f
Instagram
Youtube
Linkedin
Telegram
Tiktok