Archives des Délibérations 2020 - Page 3 sur 11

Délibération n° 122 du 16 décembre 2020

Autorisation de lancement de la procédure d’élaboration de la Convention territoriale globale (CTG) avec la CAF du Nord

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Délibération n° 121 du 16 décembre 2020

Projet de création d’une plateforme à destination des citoyens afin qu’ils puissent participer à la mise en œuvre de projets au sein de la commune – La plateforme sera financée sous l’appellation : Budget participatif

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Délibération n° 120 du 16 décembre 2020

Modification des périmètres des Conseils de quartier, adoption du règlement des Conseils de quartier et fixation de la composition du collège des élus de ces conseils

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Délibération n° 119 du 16 décembre 2020

Transformation des Conseils citoyens des quartiers non prioritaires de la commune en Conseils de quartier

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Délibération n° 118 du 16 décembre 2020

Délocalisation partielle du marché de la place de Wattignies qui se tient chaque samedi matin

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Délibération n° 117 du 16 décembre 2020

Dénomination de la nouvelle voie située entre la rue de l’Espérance et la rue des Fonderies, desservant les nouvelles constructions de la société Habitat du Nord sises à l’angle de la rue des Fonderies et de la rue de l’Espérance – Raymond FAMECHON

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Délibération n° 116 du 16 décembre 2020

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’Association « La Guilde des carillonneurs de France »

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Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2020

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Délibération n° 115 du 25 novembre 2020

Autorisation de recrutement d’agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Délibération n° 114 du 25 novembre 2020

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

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Délibération n° 113 du 25 novembre 2020

Piscine Pasteur – Désaffectation à usage de piscine et réintégration dans le patrimoine communal de l’immeuble situé boulevard Louis Pasteur, cadastré section AG n°619, d’une surface bâtie de 4 661 m²

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Délibération n° 112 du 25 novembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis 201 rue d’Hautmont Section V n°744 appartenant à la SCI Daghri

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Délibération n° 111 du 25 novembre 2020

Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle cadastrée section AQ n°453 (ancien n°416p) sise lieu-dit «Les Prés du Saussoir» appartenant à la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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Délibération n° 110 du 25 novembre 2020

Cession par la commune de Maubeuge à la SA Promocil d’emprises foncières à usage de voirie, trottoirs et partie d’escalier sises rue Berteau et rue de la Croix

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Délibération n° 109 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

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Projet de création d’une plateforme à destination des citoyens afin qu’ils puissent participer à la mise en œuvre de projets au sein de la commune – La plateforme sera financée sous l’appellation : Budget participatif

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Modification des périmètres des Conseils de quartier, adoption du règlement des Conseils de quartier et fixation de la composition du collège des élus de ces conseils

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Autorisation de recrutement d’agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

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Piscine Pasteur – Désaffectation à usage de piscine et réintégration dans le patrimoine communal de l’immeuble situé boulevard Louis Pasteur, cadastré section AG n°619, d’une surface bâtie de 4 661 m²

Délibération n° 112 du 25 novembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis 201 rue d’Hautmont Section V n°744 appartenant à la SCI Daghri

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Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle cadastrée section AQ n°453 (ancien n°416p) sise lieu-dit «Les Prés du Saussoir» appartenant à la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Délibération n° 110 du 25 novembre 2020

Cession par la commune de Maubeuge à la SA Promocil d’emprises foncières à usage de voirie, trottoirs et partie d’escalier sises rue Berteau et rue de la Croix

Délibération n° 109 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

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