Archives des Délibérations 2020 - Page 14 sur 16

Délibération n° 25 du 9 juin 2020

Fonds de concours – Travaux de voirie suivis en régie par la Communauté d’agglomération Maubeuge – Val de Sambre – Clôture des opérations réalisées en 2019 (2e partie)

Télécharger

Délibération n° 24 du 9 juin 2020

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) 2020 – Programme pluriannuel de réhabilitation et de création des aires de jeux, réhabilitation des stades Jean Serra et Léo Lagrange situés en quartiers prioritaires, sur le territoire de Maubeuge

Télécharger

Délibération n° 23 du 9 juin 2020

Demande d’autorisation de modernisation du Centre de supervision urbain en respect des dispositions du Titre V Livre II « ordre et sécurité publics» du Code de la sécurité intérieure

Télécharger

Délibération n° 22 du 9 juin 2020

Mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l’épidémie de COVID-19, en vertu des dispositions de l’ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020-Rétablissement des délégations au maire, en matière d’emprunts, prévue au point3de l’article L.2122-22 au maire

Télécharger

Délibération n° 21 du 9 juin 2020

Mesures dérogatoires instaurées par l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de COVID-19 -Dérogation à l’obligation de délibérer pour déléguer les attributions de l’assemblée délibérante au maire selon l’article L2122- 22: Attribution de plein droit par voie d’ordonnance des 29 points, à l’exclusion du point 3

Télécharger

Délibération n° 20 du 9 juin 2020

Présentation des mesures dérogatoires instaurées par l’ordonnance n° 2020- 391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de COVID-19 – Organisation et mise en place de la première réunion du Conseil municipal sous l’état d’urgence

Télécharger

Délibération n° 19 du 16 janvier 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt (AMI)

Télécharger

Délibération n° 18 du 16 janvier 2020

Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Autorisation à signer l’avenant n°1 à la « Convention de superposition de gestion du domaine public communal aux fins de la mise en œuvre et de la gestion d’un itinéraire de transport en commun en site propre »

Télécharger

Délibération n° 17 du 16 janvier 2020

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société Lorban Immobilier

Télécharger

Délibération n° 16 du 16 janvier 2020

Abrogation des délibérations : • 158 du 12 décembre 2017 relatives à la vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi » • 156 du 19 décembre 2018 et n° 92 du 18 juin 2019 relatives à la prorogation de délai pour réaliser la vente

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2020

Délibération n° 25 du 9 juin 2020

Fonds de concours – Travaux de voirie suivis en régie par la Communauté d’agglomération Maubeuge – Val de Sambre – Clôture des opérations réalisées en 2019 (2e partie)

Délibération n° 24 du 9 juin 2020

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) 2020 – Programme pluriannuel de réhabilitation et de création des aires de jeux, réhabilitation des stades Jean Serra et Léo Lagrange situés en quartiers prioritaires, sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 23 du 9 juin 2020

Demande d’autorisation de modernisation du Centre de supervision urbain en respect des dispositions du Titre V Livre II « ordre et sécurité publics» du Code de la sécurité intérieure

Délibération n° 22 du 9 juin 2020

Délibération n° 21 du 9 juin 2020

Délibération n° 20 du 9 juin 2020

Délibération n° 19 du 16 janvier 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt (AMI)

Délibération n° 18 du 16 janvier 2020

Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Autorisation à signer l’avenant n°1 à la « Convention de superposition de gestion du domaine public communal aux fins de la mise en œuvre et de la gestion d’un itinéraire de transport en commun en site propre »

Délibération n° 17 du 16 janvier 2020

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société Lorban Immobilier

Délibération n° 16 du 16 janvier 2020

Abrogation des délibérations : • 158 du 12 décembre 2017 relatives à la vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi » • 156 du 19 décembre 2018 et n° 92 du 18 juin 2019 relatives à la prorogation de délai pour réaliser la vente

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées