Archives des Délibérations du 29 septembre 2020 - Page 2 sur 4

Délibération n° 82 du 29 septembre 2020

Demande de subvention dans le cadre de l’aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération – Sécurisation de la RD 136 au croisement de la rue de l’Ouvrage

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Délibération n° 81 du 29 septembre 2020

Demande de subvention dans le cadre de l’aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération – Sécurisation de la traversée piétonne sur la RD 107

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Délibération n° 80 du 29 septembre 2020

Demande de subvention dans le cadre de l’aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération – Installation d’un feu tricolore sur la RD 105

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Délibération n° 79 du 29 septembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis rue de la Croix – section M n° 129, 130, 131, 132, 186 et 187 – appartement à l’Association Diocésaine de Cambrai

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Délibération n° 78 du 29 septembre 2020

PRU Maubeuge Louvroil – Ilôt 35 – Vente par la ville de Maubeuge à la SA Promocil des parcelles cadastrées V n° 1294 – 1297 – 1300 – 1302 – 1303 – 1308 sises rue des Fonderies, rue d’Hautmont et rue de la Pâture Laloux

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Délibération n° 77 du 29 septembre 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt – Rectification de la délibération n° 19 du 16 janvier 2020 pour erreur matérielle

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Délibération n° 76 du 29 septembre 2020

Modification des modalités d’inscription des Accueils de loisirs sans hébergement

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Délibération n° 75 du 29 septembre 2020

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil

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Délibération n° 74 du 29 septembre 2020

Versement d’une subvention complémentaire à l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

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Délibération n° 73 du 29 septembre 2020

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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Délibération n° 81 du 29 septembre 2020

Demande de subvention dans le cadre de l’aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération – Sécurisation de la traversée piétonne sur la RD 107

Délibération n° 80 du 29 septembre 2020

Demande de subvention dans le cadre de l’aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération – Installation d’un feu tricolore sur la RD 105

Délibération n° 79 du 29 septembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis rue de la Croix – section M n° 129, 130, 131, 132, 186 et 187 – appartement à l’Association Diocésaine de Cambrai

Délibération n° 78 du 29 septembre 2020

PRU Maubeuge Louvroil – Ilôt 35 – Vente par la ville de Maubeuge à la SA Promocil des parcelles cadastrées V n° 1294 – 1297 – 1300 – 1302 – 1303 – 1308 sises rue des Fonderies, rue d’Hautmont et rue de la Pâture Laloux

Délibération n° 77 du 29 septembre 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt – Rectification de la délibération n° 19 du 16 janvier 2020 pour erreur matérielle

Délibération n° 76 du 29 septembre 2020

Modification des modalités d’inscription des Accueils de loisirs sans hébergement

Délibération n° 75 du 29 septembre 2020

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil

Délibération n° 74 du 29 septembre 2020

Versement d’une subvention complémentaire à l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSM)

Délibération n° 73 du 29 septembre 2020

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n° 48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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