Archives des Délibérations 2019 - Page 6 sur 12

Délibération n° 94 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville des bâtiments B et C du collège Coutelle et de leur terrain d’assise sis rue Georges Paillot appartenant au Département du Nord

Télécharger

Délibération n° 93 du 18 juin 2019

Maubeuge – Avis de la commune sur l’arrêt du projet du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Télécharger

Délibération n° 92 du 18 juin 2019

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi »

Télécharger

Délibération n° 91 du 18 juin 2019

Avenant à la promesse unilatérale de vente du 26 octobre 2018 à la société Novlys des parcelles cadastrées P n°59 et P n°60p sises rue du Trieu au vin afin d’acter la constitution d’une servitude de cour commune et d’une servitude de passage, et d’une prorogation de la durée de validité de la promesse de vente

Télécharger

Délibération n° 90 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville d’une emprise foncière non cadastrée d’une surface d’environ 115 m² sise rue d’Hautmont appartenant au Département du Nord

Télécharger

Délibération n° 89 du 18 juin 2019

Vente au profit de la SA Promocil de l’immeuble sis 3 rue des Hauts Fourneaux

Télécharger

Délibération n° 88 du 18 juin 2019

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier des Provinces Françaises – Autorisation donnée à Partenord Habitat de démolir l’immeuble « Normandie »

Télécharger

Délibération n° 87 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école élémentaire Faubourg de Mons, sise 137 route de Mons

Télécharger

Délibération n° 86 du 18 juin 2019

Vente à M. Abdenore Benali de l’immeuble sis 109 rue de Montplaisir situé sur la parcelle bâtie cadastrée Y n°659p

Télécharger

Délibération n° 85 du 18 juin 2019

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancien logement de fonction de l’école élémentaire « Marcel Pagnol » sis 109 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

Télécharger

Délibération n° 84 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école primaire dénommée « Alphonse Daudet et Marcel Pagnol », sise 159 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

Télécharger

Délibération n° 83 du 18 juin 2019

Halle couverte et close – Désaffectation partielle à usage de parking public pour une affectation partielle, simultanée, à usage de marché couvert, de la place de Wattignies pour une emprise d’environ 2300 m², située le long de la rue du Maréchal Leclerc entre l’avenue du Colonel Schouller et l’avenue de Verdun sise place de Wattignies

Télécharger

Délibération n° 82 du 18 juin 2019

Demande d’attribution du label national « Cité éducative »

Télécharger

Délibération n° 81 du 18 juin 2019

Adoption du règlement intérieur de la Maison des associations

Télécharger

Délibération n° 80 du 18 juin 2019

Dispositif expérimental et innovant d’accession sociale et/ou abordable à la propriété en Hauts-de-France – Modalités de mise en œuvre du dispositif sur la ville de Maubeuge en partenariat avec la CAMVS et SOLIHA

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations 2019

Délibération n° 94 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville des bâtiments B et C du collège Coutelle et de leur terrain d’assise sis rue Georges Paillot appartenant au Département du Nord

Délibération n° 93 du 18 juin 2019

Maubeuge – Avis de la commune sur l’arrêt du projet du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Délibération n° 92 du 18 juin 2019

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi »

Délibération n° 91 du 18 juin 2019

Délibération n° 90 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville d’une emprise foncière non cadastrée d’une surface d’environ 115 m² sise rue d’Hautmont appartenant au Département du Nord

Délibération n° 89 du 18 juin 2019

Vente au profit de la SA Promocil de l’immeuble sis 3 rue des Hauts Fourneaux

Délibération n° 88 du 18 juin 2019

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier des Provinces Françaises – Autorisation donnée à Partenord Habitat de démolir l’immeuble « Normandie »

Délibération n° 87 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école élémentaire Faubourg de Mons, sise 137 route de Mons

Délibération n° 86 du 18 juin 2019

Vente à M. Abdenore Benali de l’immeuble sis 109 rue de Montplaisir situé sur la parcelle bâtie cadastrée Y n°659p

Délibération n° 85 du 18 juin 2019

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancien logement de fonction de l’école élémentaire « Marcel Pagnol » sis 109 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

Délibération n° 84 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école primaire dénommée « Alphonse Daudet et Marcel Pagnol », sise 159 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

Délibération n° 83 du 18 juin 2019

Délibération n° 82 du 18 juin 2019

Demande d’attribution du label national « Cité éducative »

Délibération n° 81 du 18 juin 2019

Adoption du règlement intérieur de la Maison des associations

Délibération n° 80 du 18 juin 2019

Dispositif expérimental et innovant d’accession sociale et/ou abordable à la propriété en Hauts-de-France – Modalités de mise en œuvre du dispositif sur la ville de Maubeuge en partenariat avec la CAMVS et SOLIHA

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées