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Délibérations du 25 novembre 2019

Délibération n° 121 du 25 novembre 2019

Règlement d’occupation des salles municipales situées à Hôtel de Ville – Place du docteur Pierre-Forest

Délibération n° 120 du 25 novembre 2019

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes (SEAA) relatives aux modalités de désignation des délégués

Délibération n° 119 du 25 novembre 2019

Demande d’autorisation d’installation de caméras de vidéo protection sur la voie publique en respect des dispositions du Titre V livre Il « ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure : bâtiments ancienne Caisse d’allocations familiales place de Wattignies, Zoo, sécurisation ZSP par caméras nomades

Délibération n° 118 du 25 novembre 2019

Demande d’autorisation d’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique en respect des dispositions du Titre V livre Il « ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure : boulevard Pasteur, place Vauban, Maison de l’éclusier, théâtre du Manège, église Saint-Pierre Saint-Paul parvis, ferme du zoo, route d’Assevent, avenue Jean Jaurès, route d’Elesmes, rue des Crosseurs, arrière Hôtel de ville, gare routière lycée Pierre Forest, place de la Concorde

Délibération n° 117 du 25 novembre 2019

Protocole d’accord pour la réalisation du projet d’investissement « ESPACE VENT ORIENTAL » entre la Ville de Maubeuge, la CAMVS, et l’investisseur M. JIAN CHEN

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