Archives des Délibérations du 18 juin 2019 - Page 2 sur 5

Délibération n° 86 du 18 juin 2019

Vente à M. Abdenore Benali de l’immeuble sis 109 rue de Montplaisir situé sur la parcelle bâtie cadastrée Y n°659p

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Délibération n° 85 du 18 juin 2019

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancien logement de fonction de l’école élémentaire « Marcel Pagnol » sis 109 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

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Délibération n° 84 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école primaire dénommée « Alphonse Daudet et Marcel Pagnol », sise 159 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

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Délibération n° 83 du 18 juin 2019

Halle couverte et close – Désaffectation partielle à usage de parking public pour une affectation partielle, simultanée, à usage de marché couvert, de la place de Wattignies pour une emprise d’environ 2300 m², située le long de la rue du Maréchal Leclerc entre l’avenue du Colonel Schouller et l’avenue de Verdun sise place de Wattignies

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Délibération n° 82 du 18 juin 2019

Demande d’attribution du label national « Cité éducative »

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Délibération n° 81 du 18 juin 2019

Adoption du règlement intérieur de la Maison des associations

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Délibération n° 80 du 18 juin 2019

Dispositif expérimental et innovant d’accession sociale et/ou abordable à la propriété en Hauts-de-France – Modalités de mise en œuvre du dispositif sur la ville de Maubeuge en partenariat avec la CAMVS et SOLIHA

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Délibération n° 79 du 18 juin 2019

Taxe foncière sur les propriétés bâties – Mise en place de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties

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Délibération n° 78 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Futsal maubeugeois », au titre de l’année 2019

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Délibération n° 77 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Les carabiniers de Maubeuge », au titre de l’année 2019

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Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de l’ancien logement de fonction de l’école élémentaire « Marcel Pagnol » sis 109 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

Délibération n° 84 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école primaire dénommée « Alphonse Daudet et Marcel Pagnol », sise 159 rue de Montplaisir sur la parcelle Y n°659p

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Dispositif expérimental et innovant d’accession sociale et/ou abordable à la propriété en Hauts-de-France – Modalités de mise en œuvre du dispositif sur la ville de Maubeuge en partenariat avec la CAMVS et SOLIHA

Délibération n° 79 du 18 juin 2019

Taxe foncière sur les propriétés bâties – Mise en place de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties

Délibération n° 78 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Futsal maubeugeois », au titre de l’année 2019

Délibération n° 77 du 18 juin 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Les carabiniers de Maubeuge », au titre de l’année 2019

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