Archives des Délibérations 2019

Délibération n° 168 du 10 décembre 2019

Vente à la SCCV « Maubeuge Europe » des parcelles P n°59 et P n°60p sises rue du Trieu au Vin – Prorogation de la durée de validité de la promesse unilatérale de vente du 26 octobre 2018

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Délibération n° 167 du 10 décembre 2019

Déclassement du domaine public communal du passage couvert situé entre les n°14 et n°16 avenue Albert 1er : lancement de l’enquête publique

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Délibération n° 166 du 10 décembre 2019

Prorogation de délai pour conclure la vente à la société TAGERIM de la parcelle bâtie G n°255 sise rue d’Artois

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Délibération n° 165 du 10 décembre 2019

Établissement Public Foncier (EPF) Nord Pas de Calais – Convention opérationnelle « La Clouterie » – Autorisation de céder à la SA d’HLM PROMOCIL un tènement foncier appartenant à I’EPF et à la ville pour la réalisation de la phase 1, dite « îlot Lecluyse »

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Délibération n° 164 du 10 décembre 2019

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : signature de la convention opérationnelle

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Délibération n° 163 du 10 décembre 2019

Convention avec le Département pour l’aménagement paysager et l’entretien ultérieur du giratoire Pierre-Forest

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Délibération n° 162 du 10 décembre 2019

Convention pour le suivi et la valorisation du Verger conservatoire de cerisiers, poiriers et pruniers de l’Avesnois-Thiérache sur la commune de Maubeuge (2019-2024)

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Délibération n° 161 du 10 décembre 2019

Adoption des modalités d’organisation de l’action mutualisée de ramassage des animaux errants ou en état de divagation sur la voie publique exercée par voie de gestion déléguée

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Délibération n° 160 du 10 décembre 2019

Parc Zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2019

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Délibération n° 159 du 10 décembre 2019

Adoption du règlement intérieur du Pôle culturel Henri Lafitte

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Délibération n° 158 du 10 décembre 2019

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Secteur 7 » au titre de l’année 2019

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Délibération n° 157 du 10 décembre 2019

Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2020

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Délibération n° 156 du 10 décembre 2019

Versement d’une subvention 2020 – CCAS de Maubeuge

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Délibération n° 155 du 10 décembre 2019

Fonds de concours – Travaux suivis en régie par la Communauté d’agglomération Maubeuge -Val de Sambre au titre de l’année 2019 – Clôture et versement

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Délibération n° 154 du 10 décembre 2019

Création de l’autorisation de programme APCP n°48-Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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Déclassement du domaine public communal du passage couvert situé entre les n°14 et n°16 avenue Albert 1er : lancement de l’enquête publique

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Convention avec le Département pour l’aménagement paysager et l’entretien ultérieur du giratoire Pierre-Forest

Délibération n° 162 du 10 décembre 2019

Convention pour le suivi et la valorisation du Verger conservatoire de cerisiers, poiriers et pruniers de l’Avesnois-Thiérache sur la commune de Maubeuge (2019-2024)

Délibération n° 161 du 10 décembre 2019

Adoption des modalités d’organisation de l’action mutualisée de ramassage des animaux errants ou en état de divagation sur la voie publique exercée par voie de gestion déléguée

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Parc Zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2019

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Adoption du règlement intérieur du Pôle culturel Henri Lafitte

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Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Secteur 7 » au titre de l’année 2019

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Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2020

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Versement d’une subvention 2020 – CCAS de Maubeuge

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Fonds de concours – Travaux suivis en régie par la Communauté d’agglomération Maubeuge -Val de Sambre au titre de l’année 2019 – Clôture et versement

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Création de l’autorisation de programme APCP n°48-Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

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