Archives des Délibérations 2018 - Page 8 sur 11

Délibération n° 55 du 23 mai 2018

Établissement public foncier Nord-Pas de Calais – Avenant n°2 à la convention opérationnelle « Maubeuge-Pont Allant » – Modalités d’acquisition des parcelles AY n°669, 726, 111 et 130

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Délibération n° 54 du 23 mai 2018

Autorisation donnée à la SA Promocil de démolir l’ensemble immobilier de la Nouvelle Espérance dit « Coron de l’Espérance » se situant à Sous-le-Bois, dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain

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Délibération n° 53 du 23 mai 2018

Dénomination de la nouvelle voie située perpendiculairement à la rue d’Hautmont, entre la rue de Douzies et la rue des Fonderies desservant les nouvelles constructions de la Société Promocil : Armand LAFFINEUR

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Délibération n° 52 du 23 mai 2018

Rénovation des écoles Les Marronniers et Pierre Corneille – Demande de subvention et d’autorisation d’engagement de travaux – Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2018

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Délibération n° 51 du 23 mai 2018

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 20 du 12 mars 2018 portant modification de l’organisation des accueils de loisirs périscolaires

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Délibération n° 50 du 23 mai 2018

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 19 du 12 mars 2018 portant organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans, et 6/16 ans – Juillet et août 2018

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Délibération n° 49 du 23 mai 2018

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2017

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Délibération n° 48 du 23 mai 2018

Demande de renouvellement et dépôt de nouvelles demandes de licences d’entrepreneur du spectacle à la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles)

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Délibération n° 47 du 23 mai 2018

Versement d’une subvention à l’association Tremplin au titre de l’année 2018

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Délibération n° 46 du 23 mai 2018

Attribution d’une subvention de 50 000 € à l’association « Oxygène » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2018 »

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Délibération n° 45 du 23 mai 2018

Versement d’une subvention à l’association IDT Bouge au titre de l’année 2018

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Délibération n° 44 du 23 mai 2018

Attribution d’une subvention complémentaire aux associations gérant les clubs de la Ville

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Délibération n° 43 du 23 mai 2018

Création de commissions consultatives paritaires communes entre la collectivité, le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles, établissements publics locaux

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Délibération n° 42 du 23 mai 2018

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de l’administration

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Délibération n° 41 du 23 mai 2018

Création d’un comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la collectivité, le Centre communal d’action sociale (CCAS) et la Caisse des écoles (CDE), établissements publics locaux

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Délibérations 2018

Délibération n° 55 du 23 mai 2018

Établissement public foncier Nord-Pas de Calais – Avenant n°2 à la convention opérationnelle « Maubeuge-Pont Allant » – Modalités d’acquisition des parcelles AY n°669, 726, 111 et 130

Délibération n° 54 du 23 mai 2018

Autorisation donnée à la SA Promocil de démolir l’ensemble immobilier de la Nouvelle Espérance dit « Coron de l’Espérance » se situant à Sous-le-Bois, dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain

Délibération n° 53 du 23 mai 2018

Dénomination de la nouvelle voie située perpendiculairement à la rue d’Hautmont, entre la rue de Douzies et la rue des Fonderies desservant les nouvelles constructions de la Société Promocil : Armand LAFFINEUR

Délibération n° 52 du 23 mai 2018

Rénovation des écoles Les Marronniers et Pierre Corneille – Demande de subvention et d’autorisation d’engagement de travaux – Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2018

Délibération n° 51 du 23 mai 2018

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 20 du 12 mars 2018 portant modification de l’organisation des accueils de loisirs périscolaires

Délibération n° 50 du 23 mai 2018

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° 19 du 12 mars 2018 portant organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans, et 6/16 ans – Juillet et août 2018

Délibération n° 49 du 23 mai 2018

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2017

Délibération n° 48 du 23 mai 2018

Demande de renouvellement et dépôt de nouvelles demandes de licences d’entrepreneur du spectacle à la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles)

Délibération n° 47 du 23 mai 2018

Versement d’une subvention à l’association Tremplin au titre de l’année 2018

Délibération n° 46 du 23 mai 2018

Attribution d’une subvention de 50 000 € à l’association « Oxygène » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Maubeuge en plage 2018 »

Délibération n° 45 du 23 mai 2018

Versement d’une subvention à l’association IDT Bouge au titre de l’année 2018

Délibération n° 44 du 23 mai 2018

Attribution d’une subvention complémentaire aux associations gérant les clubs de la Ville

Délibération n° 43 du 23 mai 2018

Création de commissions consultatives paritaires communes entre la collectivité, le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles, établissements publics locaux

Délibération n° 42 du 23 mai 2018

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), instauration du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de l’administration

Délibération n° 41 du 23 mai 2018

Création d’un comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la collectivité, le Centre communal d’action sociale (CCAS) et la Caisse des écoles (CDE), établissements publics locaux

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