Archives des Délibérations 2018 - Page 7 sur 11

Délibération n° 69 du 25 juin 2018

Camping – Compte de gestion 2017

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Délibération n° 68 du 25 juin 2018

Ville – Affectation du résultat 2017

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Délibération n° 67 du 25 juin 2018

Ville – Compte administratif 2017

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Délibération n° 66 du 25 juin 2018

Ville – Compte de gestion 2017

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Délibération n° 65 du 25 juin 2018

Création de 10 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 64 du 25 juin 2018

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 63 du 25 juin 2018

Autorisation donnée au Centre communal d’action sociale (CCAS) de vendre une partie de la parcelle cadastrée section AX n°323

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Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2018

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Délibération n° 62 du 23 mai 2018

Îlot La Fontaine, rue George Sand – Abattage de peupliers – Vente en un lot unique

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Délibération n° 61 du 23 mai 2018

Vente à la société NOVALYS des parcelles cadastrées P n°59 et P n°60p sises rue du Trieu au vin

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Délibération n° 60 du 23 mai 2018

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal des parcelles P n°59 et P n°60p situées rue du Trieu au vin

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Délibération n° 59 du 23 mai 2018

Désaffectation de la parcelle P n°59 sise rue du Trieu au vin

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Délibération n° 58 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Modification ou suppression du cahier des charges

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Délibération n° 57 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la voirie située sur la parcelle Z n°592 et de la parcelle AT 587

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Délibération n° 56 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Désaffectation des voiries située sur les parcelles Z n°592 et AT n°587

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Modification du tableau des effectifs

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Autorisation donnée au Centre communal d’action sociale (CCAS) de vendre une partie de la parcelle cadastrée section AX n°323

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Délibération n° 62 du 23 mai 2018

Îlot La Fontaine, rue George Sand – Abattage de peupliers – Vente en un lot unique

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Vente à la société NOVALYS des parcelles cadastrées P n°59 et P n°60p sises rue du Trieu au vin

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Déclassement et intégration dans le domaine privé communal des parcelles P n°59 et P n°60p situées rue du Trieu au vin

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Désaffectation de la parcelle P n°59 sise rue du Trieu au vin

Délibération n° 58 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Modification ou suppression du cahier des charges

Délibération n° 57 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la voirie située sur la parcelle Z n°592 et de la parcelle AT 587

Délibération n° 56 du 23 mai 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Désaffectation des voiries située sur les parcelles Z n°592 et AT n°587

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