Archives des Délibérations 2018 - Page 10 sur 11

Délibération n° 25 du 20 avril 2018

Communication à fin de débat du rapport d’observations définitives relatives à la vérification des comptes et au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Centre culturel transfrontalier Le Manège » de la Chambre régionale des comptes

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Délibération n° 24 du 20 avril 2018

Attribution de la Délégation de service public par voie de concession pour la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur sur le territoire de Maubeuge

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Délibération n° 23 du 12 mars 2018

Prorogation de délai pour conclure la vente au Centre hospitalier Sambre-Avesnois de la parcelle AQ n°408p sise chemin de la Croix en vue de la construction du nouvel hôpital

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Délibération n° 22 du 12 mars 2018

Fermeture de l’école maternelle du Faubourg Saint-Quentin

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Délibération n° 21 du 12 mars 2018

Partition du groupe scolaire Jean de la Fontaine et fusion avec les écoles maternelle Les Marronniers et élémentaire Pierre Corneille

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Délibération n° 20 du 12 mars 2018

Modification de l’organisation des accueils de loisirs périscolaires 2017/2018

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Délibération n° 19 du 12 mars 2018

Organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2018

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Délibération n° 18 du 12 mars 2018

Subvention 2018 aux associations

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Délibération n° 17 du 12 mars 2018

Versement d’une subvention 2018 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge

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Délibération n° 16 du 12 mars 2018

Subvention 2018 – Caisse des écoles

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Délibération n° 15 du 12 mars 2018

Réajustement de l’autorisation de programme n°46 – Programme d’investissements Parc animalier

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Délibération n° 14 du 12 mars 2018

Ville – Autorisation de programme et des crédits de paiement n°8 – Aménagement espaces publics – ANRU Épinette – Clôture

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Délibérations 2018

Délibération n° 25 du 20 avril 2018

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Délibération n° 24 du 20 avril 2018

Attribution de la Délégation de service public par voie de concession pour la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 23 du 12 mars 2018

Prorogation de délai pour conclure la vente au Centre hospitalier Sambre-Avesnois de la parcelle AQ n°408p sise chemin de la Croix en vue de la construction du nouvel hôpital

Délibération n° 22 du 12 mars 2018

Fermeture de l’école maternelle du Faubourg Saint-Quentin

Délibération n° 21 du 12 mars 2018

Partition du groupe scolaire Jean de la Fontaine et fusion avec les écoles maternelle Les Marronniers et élémentaire Pierre Corneille

Délibération n° 20 du 12 mars 2018

Modification de l’organisation des accueils de loisirs périscolaires 2017/2018

Délibération n° 19 du 12 mars 2018

Organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2018

Délibération n° 18 du 12 mars 2018

Subvention 2018 aux associations

Délibération n° 17 du 12 mars 2018

Versement d’une subvention 2018 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge

Délibération n° 16 du 12 mars 2018

Subvention 2018 – Caisse des écoles

Délibération n° 15 du 12 mars 2018

Réajustement de l’autorisation de programme n°46 – Programme d’investissements Parc animalier

Délibération n° 14 du 12 mars 2018

Ville – Autorisation de programme et des crédits de paiement n°8 – Aménagement espaces publics – ANRU Épinette – Clôture

Délibération n° 13 du 12 mars 2018

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45 – Maubeuge Mons 2015

Délibération n° 12 du 12 mars 2018

Vote du taux des trois taxes directes locales pour l’année 2018

Délibération n° 11 du 12 mars 2018

Budget primitif 2018 – Ville

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