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Délibérations du 25 juin 2018

Délibération n° 76 du 25 juin 2018

Parc d’activités de Douzies – Lotissement industriel communal à la carte sur les communes de Maubeuge et Feignies – Vente à la société SIL des parcelles cadastrées Z n°592, AT n°587 et AV n°133

Délibération n° 75 du 25 juin 2018

Collecte et traitement des déchets par la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre – Modalités financières et techniques relatives à l’implantation et à l’entretien de colonnes enterrées, semi-enterrées ou aériennes dans les lotissements

Délibération n° 74 du 25 juin 2018

Convention de mise à disposition de terrains entre la Ville et la CAMVS dans le cadre de la mise en œuvre du projet de trame verte et bleue sur la commune de Maubeuge

Délibération n° 73 du 25 juin 2018

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur suite à la création d’un « département danse »

Délibération n° 72 du 25 juin 2018

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le conventionnement des travaux de réhabilitation du gymnase Jean Foret

Délibération n° 71 du 25 juin 2018

Camping – Résultats de clôture 2017

Délibération n° 70 du 25 juin 2018

Camping – Compte administratif 2017

Délibération n° 69 du 25 juin 2018

Camping – Compte de gestion 2017

Délibération n° 68 du 25 juin 2018

Ville – Affectation du résultat 2017

Délibération n° 67 du 25 juin 2018

Ville – Compte administratif 2017

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