Archives des Délibérations 2017 - Page 15 sur 16

Délibération n° 16 du 28 février 2017

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2016

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Délibération n° 15 du 28 février 2017

Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

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Délibération n° 14 du 28 février 2017

Subvention 2017 aux associations – Modification de la délibération n° 181 du 19 décembre 2016 suite à une erreur matérielle sur le montant de la subvention attribuée à l’association Maubeuge Marathon

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Délibération n° 13 du 28 février 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015 dont la salle Sthrau

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Délibération n° 12 du 28 février 2017

Instauration de tarifs d’insertions publicitaires dans le magazine municipal « Maubeuge Mag »

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Délibération n° 11 du 28 février 2017

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’établissement public administratif « Agence d’ingénierie départementale du Nord » en vue de sa création

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Délibération n° 10 du 28 février 2017

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’association « Association Finances-Gestion-Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)

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Délibération n° 9 du 28 février 2017

Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’ingénieur en chef

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Délibération n° 8 du 28 février 2017

Mise à jour du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR (Parcours professionnels, carrières et rémunérations)

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Délibération n° 7 du 28 février 2017

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les rédacteurs, éducateurs des activités physiques et sportives, adjoints administratifs, agents spécialisés des écoles maternelles, opérateurs des activités physiques et sportives, adjoints d’animation, adjoints du patrimoine

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Délibérations 2017

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Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

Délibération n° 14 du 28 février 2017

Subvention 2017 aux associations – Modification de la délibération n° 181 du 19 décembre 2016 suite à une erreur matérielle sur le montant de la subvention attribuée à l’association Maubeuge Marathon

Délibération n° 13 du 28 février 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015 dont la salle Sthrau

Délibération n° 12 du 28 février 2017

Instauration de tarifs d’insertions publicitaires dans le magazine municipal « Maubeuge Mag »

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Adhésion de la ville de Maubeuge à l’établissement public administratif « Agence d’ingénierie départementale du Nord » en vue de sa création

Délibération n° 10 du 28 février 2017

Adhésion de la ville de Maubeuge à l’association « Association Finances-Gestion-Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)

Délibération n° 9 du 28 février 2017

Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’ingénieur en chef

Délibération n° 8 du 28 février 2017

Mise à jour du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR (Parcours professionnels, carrières et rémunérations)

Délibération n° 7 du 28 février 2017

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