Archives des Délibérations 2017 - Page 12 sur 16

Délibération n° 46 du 26 avril 2017

Dénomination de la nouvelle salle de spectacles de Sous-le-Bois : « L’atelier Renaissance »

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Délibération n° 45 du 26 avril 2017

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (PTS) – Parc zoologique de Maubeuge

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Délibération n° 44 du 26 avril 2017

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commande constitué par la CAMVS et relatif à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives, manuelles et ludiques

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Délibération n° 43 du 26 avril 2017

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

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Délibération n° 42 du 26 avril 2017

Ville – Création de l’autorisation de programme n°46-Programme d’investissements Parc animalier

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Délibération n° 41 du 26 avril 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015

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Délibération n° 40 du 26 avril 2017

Modalités de versement de la subvention 2017 allouée au Centre communal d’action sociale (CCAS)

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Délibération n° 39 du 26 avril 2017

Modification de la délibération n° 290 du 22 juin 2015 relative aux modalités de versement des fonds de concours en matière de voirie à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) et autorisation de signature d’un avenant à la convention-cadre relative au versement des fonds de concours

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Délibération n° 38 du 26 avril 2017

Mise aux normes et sécurisation des bâtiments publics – Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local 2017 (DSIL) – Autorisation d’engagement des travaux

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Délibération n° 37 du 26 avril 2017

Mise à disposition de 2 agents de la Ville auprès de l’Office de tourisme Sambre Avesnois – Demande de dérogation au remboursement

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Délibérations 2017

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Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (PTS) – Parc zoologique de Maubeuge

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Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commande constitué par la CAMVS et relatif à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives, manuelles et ludiques

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Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

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Ville – Création de l’autorisation de programme n°46-Programme d’investissements Parc animalier

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Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015

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Modalités de versement de la subvention 2017 allouée au Centre communal d’action sociale (CCAS)

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Mise aux normes et sécurisation des bâtiments publics – Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local 2017 (DSIL) – Autorisation d’engagement des travaux

Délibération n° 37 du 26 avril 2017

Mise à disposition de 2 agents de la Ville auprès de l’Office de tourisme Sambre Avesnois – Demande de dérogation au remboursement

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