Archives des Délibérations du 28 février 2017 - Page 2 sur 4

Délibération n° 21 du 28 février 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service unique concernant le multi-accueil Souris verte pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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Délibération n° 20 du 28 février 2017

Demande d’avis suite à la décision de l’Éducation nationale de procéder à une fusion administrative des écoles Marie-Louise Piotte et Georges Brassens afin de créer un groupe scolaire placé sous une direction unique

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Délibération n° 19 du 28 février 2017

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires 2015/2016

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Délibération n° 18 du 28 février 2017

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le cofinancement des tranches conditionnelles des travaux du conservatoire

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Délibération n° 17 du 28 février 2017

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur

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Délibération n° 16 du 28 février 2017

Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2016

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Délibération n° 15 du 28 février 2017

Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

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Délibération n° 14 du 28 février 2017

Subvention 2017 aux associations – Modification de la délibération n° 181 du 19 décembre 2016 suite à une erreur matérielle sur le montant de la subvention attribuée à l’association Maubeuge Marathon

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Délibération n° 13 du 28 février 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015 dont la salle Sthrau

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Délibération n° 12 du 28 février 2017

Instauration de tarifs d’insertions publicitaires dans le magazine municipal « Maubeuge Mag »

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Délibération n° 20 du 28 février 2017

Demande d’avis suite à la décision de l’Éducation nationale de procéder à une fusion administrative des écoles Marie-Louise Piotte et Georges Brassens afin de créer un groupe scolaire placé sous une direction unique

Délibération n° 19 du 28 février 2017

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires 2015/2016

Délibération n° 18 du 28 février 2017

Autorisation de solliciter les fonds de concours pour les communes membres de la CAMVS dans le but d’obtenir le cofinancement des tranches conditionnelles des travaux du conservatoire

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Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Modification du règlement intérieur

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Parc zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2016

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Adhésion à la Fondation du patrimoine et autorisation de signature d’une convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine pour la restauration de la salle Sthrau

Délibération n° 14 du 28 février 2017

Subvention 2017 aux associations – Modification de la délibération n° 181 du 19 décembre 2016 suite à une erreur matérielle sur le montant de la subvention attribuée à l’association Maubeuge Marathon

Délibération n° 13 du 28 février 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015 dont la salle Sthrau

Délibération n° 12 du 28 février 2017

Instauration de tarifs d’insertions publicitaires dans le magazine municipal « Maubeuge Mag »

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