Archives des Délibérations du 26 avril 2017 - Page 2 sur 3

Délibération n° 49 du 26 avril 2017

Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement pour la subvention de fonctionnement sur fonds nationaux concernant le centre multi-accueil Frimousses pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

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Délibération n° 48 du 26 avril 2017

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de politique de la ville (DPV) 2017 pour la réhabilitation de 3 écoles en zone géographique prioritaire

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Délibération n° 47 du 26 avril 2017

Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2017 – Organisation et tarification des familles

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Délibération n° 46 du 26 avril 2017

Dénomination de la nouvelle salle de spectacles de Sous-le-Bois : « L’atelier Renaissance »

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Délibération n° 45 du 26 avril 2017

Demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre du dispositif Projets territoriaux structurants (PTS) – Parc zoologique de Maubeuge

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Délibération n° 44 du 26 avril 2017

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commande constitué par la CAMVS et relatif à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives, manuelles et ludiques

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Délibération n° 43 du 26 avril 2017

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

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Délibération n° 42 du 26 avril 2017

Ville – Création de l’autorisation de programme n°46-Programme d’investissements Parc animalier

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Délibération n° 41 du 26 avril 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015

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Délibération n° 40 du 26 avril 2017

Modalités de versement de la subvention 2017 allouée au Centre communal d’action sociale (CCAS)

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Ville de Maubeuge – Décision modificative n°1

Délibération n° 42 du 26 avril 2017

Ville – Création de l’autorisation de programme n°46-Programme d’investissements Parc animalier

Délibération n° 41 du 26 avril 2017

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°45-Maubeuge Mons 2015

Délibération n° 40 du 26 avril 2017

Modalités de versement de la subvention 2017 allouée au Centre communal d’action sociale (CCAS)

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