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Délibération du 25 septembre 2017

Délibération n° 104 du 25 septembre 2017

Personnel municipal ; indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

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Délibération n° 103 du 25 septembre 2017

Règlement intérieur de la collectivité

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Délibération n° 102 du 25 septembre 2017

Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2017 – Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 101 du 25 septembre 2017

Instauration d’une taxe au taux majoré sur les friches commerciales se situant sur le territoire maubeugeois (TFC)

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Délibération n° 100 du 25 septembre 2017

Remplacement d’un conseiller municipal au sein du Conseil d’établissement de l’école maternelle Notre-Dame de Grâce

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Délibération n° 99 du 25 septembre 2017

Remplacement d’un conseiller municipal titulaire et désignation de son suppléant au sein du Conseil d’administration du collège Budé

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Délibération n° 98 du 25 septembre 2017

Remplacement d’un membre au sein de la Commission municipale  » Commission communale pour l’accessibilité » (CCA)

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Délibération n° 97 du 25 septembre 2017

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la Commission municipale « Affaires sociales, handicap, personnes âgées, logement »

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Délibération n° 96 du 25 septembre 2017

Remplacement d’un conseiller municipal au sein du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)

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Délibération n° 95 du 25 septembre 2017

Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la Commission municipale « Finances, travaux et environnement »

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