loader image

Abonnez-vous !

Délibérations du 27 septembre 2016

Délibération n° 125 du 27 septembre 2016

Durée d’amortissement des immobilisations

Délibération n° 124 du 27 septembre 2016

Budget supplémentaire 2016

Délibération n° 123 du 27 septembre 2016

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 122 du 27 septembre 2016

Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les attachés territoriaux et les assistants territoriaux socio-éducatifs

Délibération n° 121 du 27 septembre 2016

Création d’un poste d’adulte relais

Délibération n° 120 du 27 septembre 2016

Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SAGE de l’Escaut

Délibération n° 119 du 27 septembre 2016

Mise en place du prêt d’honneur « Cœur de ville » – Autorisation de conventionner avec la Région Hauts-de-France, compétente en matière de développement économique, afin de mettre en place le dispositif avec l’association gestionnaire « Initiative Sambre Avesnois »

Délibération n° 118 du 27 septembre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes (SEAA) relatives à certaines dispositions financières

Délibération n° 117 du 27 septembre 2016

Demande d’autorisation d’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique en respect des dispositions du titre V livre II « Ordre et sécurité publics » du Code de la sécurité intérieure – Carrefour des Aubépines, route de Mons, rond-point Charles de Gaulle, avenue de la Gare, crèche de l’Épinette, Les Écrivains, porte de Paris, ruelle Lémy

Délibération n° 116 du 27 septembre 2016

Délibération retirée de l’ordre du jour

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées

Abonnez-vous !