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Délibérations 2015

Délibération n° 389 du 14 décembre 2015

Détermination du montant du fonds de concours sur les travaux d’investissement ANRU Îlot La Fontaine

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Délibération n° 388 du 14 décembre 2015

Maison du tourisme – Décision modificative n°1

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Délibération n° 387 du 14 décembre 2015

Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget de l’exercice 2016

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Délibération n° 386 du 14 décembre 2015

Projet d’extension et de réaménagement du Parc zoologique – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage CAMVS – Versement d’un acompte

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Délibération n° 385 du 14 décembre 2015

Résiliation du contrat SWAP avec renégociation de la dette auprès du Crédit Agricole

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Délibération n° 384 du 14 décembre 2015

Ville – Budget supplémentaire 2015

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Délibération n° 383 du 14 décembre 2015

Acquisition par exercice du droit de priorité de l’immeuble sis 22 quai des Nerviens cadastré O n°81 ainsi qu’ une partie du domaine public non cadastré de 4m²

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Délibération n° 382 du 14 décembre 2015

Autorisation donnée à M. le maire de déposer la demande de permis de démolir pour l’immeuble sis 9 rue de Douzies

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Délibération n° 381 du 14 décembre 2015

Retrait de la délibération n° 25 du 28 mars 2013 « Vente d’un immeuble sis 199 rue d’Hautmont à M. Tarik DAGHRI »

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Délibération n° 380 du 14 décembre 2015

Vente à la SAS ARBUATTI et Cie de la parcelle Z n°573 sise rue de Grévaux

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