Archives des Délibérations 2015 - Page 15 sur 20

Délibération n° 259 du 13 avril 2015

Regroupement des écoles Alphonse Daudet et Marcel Pagnol

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Délibération n° 258 du 13 avril 2015

Regroupement des écoles Blanche-Neige et Lamartine et création du groupe scolaire Blanche-Neige – Lamartine

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Délibération n° 257 du 13 avril 2015

Opération « Ville Vie Vacances » – Demande d’autorisation de réponse à l’appel à projets et montant des participations des familles pour les activités de consommation

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Délibération n° 256 du 13 avril 2015

Signature de la convention d’objectifs et de financement de l’Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE) Caisse d’allocations familiales du Nord du 1er janvier 2014 jusqu’au 31 décembre 2016

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Délibération n° 255 du 13 avril 2015

Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 8/12 ans-Août 2015 – Organisation de séjours en écovillage de toiles – Participation des familles

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Délibération n° 254 du 13 avril 2015

Accueils de loisirs 3/6 ans, 3/11 ans, 6/11 ans et 6/16 ans-Juillet et août 2015 – Ramassage navette matin et soir – Participation des familles

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Délibération n° 253 du 13 avril 2015

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2015 – Rémunération du personnel

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Délibération n° 252 du 13 avril 2015

Accueils de loisirs 3/6 ans, 3/11 ans, 6/11 ans et 6/16 ans-Juillet et août 2015 – Organisation et tarification pour les familles

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Délibération n° 251 du 13 avril 2015

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Demande de renouvellement de classement

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Délibération n° 250 du 13 avril 2015

Demande subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la saisie externalisée du registre d’inventaire sur le logiciel Mobydoc Express

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Délibérations 2015

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Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Demande de renouvellement de classement

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Demande subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la saisie externalisée du registre d’inventaire sur le logiciel Mobydoc Express

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