Archives des Délibérations 2015 - Page 10 sur 14

Délibération n° 264 du 22 juin 2015

Modification de la délibération n° 2 en date du 6 avril 2014 portant délégation à M. le maire de certaines attributions du Conseil municipal – Fixation par arrêté des prix des objets mis en vente par la Maison du tourisme, le camping municipal

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Délibération n° 263 du 22 juin 2015

Motion pour le maintien du cadencement ferroviaire Maubeuge-Paris

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Délibération n° 262 du 13 avril 2015

Vente à la société Trans’agri Services de la parcelle z n°592p sise rue de Grévaux

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Délibération n° 261 du 13 avril 2015

Vente au profit de M. Azize OUSSOUSSE – Immeuble sis 5 rue de l’Église – Renoncement à la vente

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Délibération n° 260 du 13 avril 2015

PRU Sous-le-Bois – Mise à disposition à l’EPF Nord-Pas de Calais aux fins de démolition des immeubles sis 280 rue d’Hautmont, 37 rue des Fonderies et 50 rue d’Hautmont – Autorisation donnée à M. le maire de signer les conventions de mise à disposition – Autorisation donnée à l’EPF Nord-Pas de Calais d’accéder aux dits biens et de réaliser les diagnostics nécessaires à la démolition

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Délibération n° 259 du 13 avril 2015

Regroupement des écoles Alphonse Daudet et Marcel Pagnol

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Délibération n° 258 du 13 avril 2015

Regroupement des écoles Blanche-Neige et Lamartine et création du groupe scolaire Blanche-Neige – Lamartine

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Délibération n° 257 du 13 avril 2015

Opération « Ville Vie Vacances » – Demande d’autorisation de réponse à l’appel à projets et montant des participations des familles pour les activités de consommation

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Délibération n° 256 du 13 avril 2015

Signature de la convention d’objectifs et de financement de l’Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE) Caisse d’allocations familiales du Nord du 1er janvier 2014 jusqu’au 31 décembre 2016

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Délibération n° 255 du 13 avril 2015

Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 8/12 ans-Août 2015 – Organisation de séjours en écovillage de toiles – Participation des familles

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Délibération n° 254 du 13 avril 2015

Accueils de loisirs 3/6 ans, 3/11 ans, 6/11 ans et 6/16 ans-Juillet et août 2015 – Ramassage navette matin et soir – Participation des familles

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Délibération n° 253 du 13 avril 2015

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans des mois de juillet et août 2015 – Rémunération du personnel

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Délibération n° 252 du 13 avril 2015

Accueils de loisirs 3/6 ans, 3/11 ans, 6/11 ans et 6/16 ans-Juillet et août 2015 – Organisation et tarification pour les familles

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Délibération n° 251 du 13 avril 2015

Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Demande de renouvellement de classement

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Délibération n° 250 du 13 avril 2015

Demande subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la saisie externalisée du registre d’inventaire sur le logiciel Mobydoc Express

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Délibérations 2015

Délibération n° 264 du 22 juin 2015

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Vente à la société Trans’agri Services de la parcelle z n°592p sise rue de Grévaux

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Vente au profit de M. Azize OUSSOUSSE – Immeuble sis 5 rue de l’Église – Renoncement à la vente

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Accueils de loisirs 3/6 ans, 3/11 ans, 6/11 ans et 6/16 ans-Juillet et août 2015 – Ramassage navette matin et soir – Participation des familles

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Accueils de loisirs 3/6 ans, 3/11 ans, 6/11 ans et 6/16 ans-Juillet et août 2015 – Organisation et tarification pour les familles

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Conservatoire à rayonnement communal Marie-Alexandre Guénin – Demande de renouvellement de classement

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Demande subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la saisie externalisée du registre d’inventaire sur le logiciel Mobydoc Express

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