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Délibérations du 31 août 2015

Délibération n° 329 du 31 août 2015

USM football – Subvention exceptionnelle 2015

Délibération n° 328 du 31 août 2015

Fixation des tarifs d’entrée du spectacle « T&T, Toinon et Toinette » de Gossec

Délibération n° 327 du 31 août 2015

Convention de délégation de billetterie au Centre culturel transfrontalier « Le Manège » pour le spectacle « T&T, Toinon et Toinette » de Gossec

Délibération n° 326 du 31 août 2015

Reconstruction du mur des remparts de la rue Coutelle – Demande de subvention DRAC

Délibération n° 325 du 31 août 2015

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) pour la réhabilitation de 10 écoles en zone géographique prioritaire

Délibération n° 324 du 31 août 2015

Fixation du coefficient multiplicateur applicable à la Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) à compter du 1er janvier 2016

Délibération n° 323 du 31 août 2015

Ville de Maubeuge – Décision modificative n°2

Délibération n° 322 du 31 août 2015

Réforme des concessions de logement de fonction – Modification des modalités d’attribution

Délibération n° 321 du 31 août 2015

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 320 du 31 août 2015

« Maubeuge Ville du Père Noël – Les Hivernales 2015 » – Fixation de la gratuité de la patinoire – Location d’espaces publicitaires – Adoption de la redevance pour occupation du domaine public (rond-point)

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