Archives des Délibérations du 31 août 2015 - Page 2 sur 4

Délibération n° 339 du 31 août 2015

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires 2015-2016 – Création d’une régie d’avances

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Délibération n° 338 du 31 août 2015

Organisation et participation des familles – Accueils de loisirs élémentaires à la demi-journée – Vacances d’automne, d’hiver et de printemps

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Délibération n° 337 du 31 août 2015

Accueil de loisirs permanent – Modification de la capacité d’accueil

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Délibération n° 336 du 31 août 2015

Avenant n°2 Contrat enfance jeunesse Agglomération Maubeuge-Val de Sambre – Extension de l’ALSH Blanche-Neige à Maubeuge et création d’un ALSH à Leval

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Délibération n° 335 du 31 août 2015

Autorisation de signature de la « Convention de partenariat Pass régional Grand’TER » entre la ville de Maubeuge et la SNCF

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Délibération n° 334 du 31 août 2015

Acceptation du don d’un vitrail en pavés de verre de Boussois émanant du diocèse de Cambrai

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Délibération n° 333 du 31 août 2015

Demande d’approbation du projet d’établissement du conservatoire MarieAlexandre Guénin en vue du renouvellement de son classement

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Délibération n° 332 du 31 août 2015

Autorisation de signature de la convention de partenariat « Projet collectif de promotion touristique de la destination Avesnois en 2015 »

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Délibération n° 331 du 31 août 2015

Autorisation de signature de l’avenant à la convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l’indécence des logements

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Délibération n° 330 du 31 août 2015

Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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Autorisation de signature de l’avenant à la convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l’indécence des logements

Délibération n° 330 du 31 août 2015

Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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