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Délibérations 2014

Délibération n° 10 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat d’électricité de l’arrondissement d’Avesnes

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Délibération n° 9 du 18 avril 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal au comité de la Caisse des écoles

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Délibération n° 8 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

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Délibération n° 7 du 18 avril 2014

Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale

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Délibération n° 6 du 18 avril 2014

Désignation des membres élus de la Commission consultative des services publics locaux

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Délibération n° 5 du 18 avril 2014

Désignation des membres élus de la Commission de délégation de services publics

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Délibération n° 4 du 18 avril 2014

Désignation des membres élus de la Commission d’appels d’offres et des jurys de concours

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Délibération n° 3 du 18 avril 2014

Commissions municipales, Commissions du règlement intérieur : création, fixation du nombre de conseillers dans chaque commission et désignation des membres composant les commissions

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Délibération n° 2 du 6 avril 2014

Délégation à M. le maire de certaines attributions du Conseil municipal – Article L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales

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Délibération n° 1 du 6 avril 2014

Fixation du nombre d’adjoints

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