Archives des Délibérations 2014 - Page 17 sur 20

Délibération n° 40 du 27 mai 2014

Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission locale d’information (CLI) de la SOMANU (société de maintenance nucléaire)

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Délibération n° 39 du 27 mai 2014

Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association pour la mise en valeur des espaces fortifiés

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Délibération n° 38 du 27 mai 2014

Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois

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Délibération n° 37 du 27 mai 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre culturel transfrontalier « Le Manège »

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Délibération n° 36 du 27 mai 2014

Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de l’Association des centres sociaux et socioculturels de Maubeuge (ACSSM)

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Délibération n° 35 du 27 mai 2014

Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au sein de la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT)

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Délibération n° 34 du 27 mai 2014

Remplacement d’un membre au sein de la Commission municipale « Démocratie participative, centres sociaux, fêtes, sports »

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Délibération n° 33 du 27 mai 2014

Motion sur le déménagement envisagé de l’Inspection du travail

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Délibération n° 32 du 18 avril 2014

Programmation CUCS et Fonds interministériel de la prévention de la délinquance 2014 – Versement de la part Ville

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Délibération n° 31 du 18 avril 2014

Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine pour l’alimentation de la future construction de l’enseigne « Marie Blachère » dans la parcelle communale reprise au cadastre section AG n° 791, avenue Jean Jaurès à Maubeuge

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Délibérations 2014

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Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Association pour la mise en valeur des espaces fortifiés

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Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois

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Programmation CUCS et Fonds interministériel de la prévention de la délinquance 2014 – Versement de la part Ville

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Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine pour l’alimentation de la future construction de l’enseigne « Marie Blachère » dans la parcelle communale reprise au cadastre section AG n° 791, avenue Jean Jaurès à Maubeuge

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