Archives des Délibérations 2014 - Page 12 sur 14

Délibération n° 35 du 27 mai 2014

Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au sein de la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT)

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Délibération n° 34 du 27 mai 2014

Remplacement d’un membre au sein de la Commission municipale « Démocratie participative, centres sociaux, fêtes, sports »

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Délibération n° 33 du 27 mai 2014

Motion sur le déménagement envisagé de l’Inspection du travail

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Délibération n° 32 du 18 avril 2014

Programmation CUCS et Fonds interministériel de la prévention de la délinquance 2014 – Versement de la part Ville

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Délibération n° 31 du 18 avril 2014

Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine pour l’alimentation de la future construction de l’enseigne « Marie Blachère » dans la parcelle communale reprise au cadastre section AG n° 791, avenue Jean Jaurès à Maubeuge

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Délibération n° 30 du 18 avril 2014

PRU Maubeuge Louvroil – Déclassement de la parcelle cadastrée V n°1231p (nouvellement V n°1255) sise rue Haute

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Délibération n° 29 du 18 avril 2014

PRU Maubeuge Louvroil – Désaffectation de la parcelle cadastrée V n°1231p (nouvellement V n°1255) sise rue Haute

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Délibération n° 28 du 18 avril 2014

Vente Ville à M. CAMBERLYN et M. AIDOUN – Modalités de cession et autorisation à déposer les autorisations administratives – Abrogation de la délibération n° 163 du 22 novembre 2013

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Délibération n° 27 du 18 avril 2014

Acquisition de la parcelle AZ n°850 sise place Mermoz Pont-Allant

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Délibération n° 26 du 18 avril 2014

Application d’un nouveau tarif pour la taxe de séjour au camping municipal

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Délibération n° 25 du 18 avril 2014

Fixation des tarifs des objets commercialisés au camping municipal

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Délibération n° 24 du 18 avril 2014

Modification de la colonne « nature et catégorie de l’hébergement » pour la grille tarifaire de la taxe de séjour et taxe de séjour additionnelle

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Pages les plus consultées

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Délibérations 2014

Délibération n° 35 du 27 mai 2014

Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au sein de la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT)

Délibération n° 34 du 27 mai 2014

Remplacement d’un membre au sein de la Commission municipale « Démocratie participative, centres sociaux, fêtes, sports »

Délibération n° 33 du 27 mai 2014

Motion sur le déménagement envisagé de l’Inspection du travail

Délibération n° 32 du 18 avril 2014

Programmation CUCS et Fonds interministériel de la prévention de la délinquance 2014 – Versement de la part Ville

Délibération n° 31 du 18 avril 2014

Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine pour l’alimentation de la future construction de l’enseigne « Marie Blachère » dans la parcelle communale reprise au cadastre section AG n° 791, avenue Jean Jaurès à Maubeuge

Délibération n° 30 du 18 avril 2014

PRU Maubeuge Louvroil – Déclassement de la parcelle cadastrée V n°1231p (nouvellement V n°1255) sise rue Haute

Délibération n° 29 du 18 avril 2014

PRU Maubeuge Louvroil – Désaffectation de la parcelle cadastrée V n°1231p (nouvellement V n°1255) sise rue Haute

Délibération n° 28 du 18 avril 2014

Vente Ville à M. CAMBERLYN et M. AIDOUN – Modalités de cession et autorisation à déposer les autorisations administratives – Abrogation de la délibération n° 163 du 22 novembre 2013

Délibération n° 27 du 18 avril 2014

Acquisition de la parcelle AZ n°850 sise place Mermoz Pont-Allant

Délibération n° 26 du 18 avril 2014

Application d’un nouveau tarif pour la taxe de séjour au camping municipal

Délibération n° 25 du 18 avril 2014

Fixation des tarifs des objets commercialisés au camping municipal

Délibération n° 24 du 18 avril 2014

Modification de la colonne « nature et catégorie de l’hébergement » pour la grille tarifaire de la taxe de séjour et taxe de séjour additionnelle

Délibération n° 23 du 18 avril 2014

Élections municipales – Indemnités aux agents municipaux pour la mise sous pli et son encadrement

Délibération n° 22 du 18 avril 2014

Personnel municipal – Prime annuelle 2014

Délibération n° 21 du 18 avril 2014

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs

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