Archives des Délibérations du 8 décembre 2014 - Page 3 sur 4

Délibération n° 180 du 8 décembre 2014

Régularisation de la mise à disposition d’un agent de la Ville à l’institution Notre-Dame de Grâce de Maubeuge pour l’exercice de missions de service public liées à la politique éducative

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Délibération n° 179 du 8 décembre 2014

Rémunération des collaborateurs de cabinet

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Délibération n° 178 du 8 décembre 2014

Programme adultes-relais – Création de 2 postes

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Délibération n° 177 du 8 décembre 2014

Autorisation de recrutement des agents pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Délibération n° 176 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention tripartite – Projet de partenariat entre la ville de Maubeuge, l’Institution Notre-Dame de Grâce et l’association Rugby club de Maubeuge

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Délibération n° 175 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’Éducation nationale et la ville de Maubeuge fixant le cadre d’intervention des éducateurs sportifs municipaux en milieu scolaire

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Délibération n° 174 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’association « La Fédération des boutiques à l’essai » dans l’objectif de redynamiser le centre-ville

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Délibération n° 173 du 8 décembre 2014

Autorisation de signature de la convention relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 172 du 8 décembre 2014

Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information

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Délibération n° 171 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’Association de préfiguration d’un pôle métropolitain Hainaut-Cambrésis

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Rémunération des collaborateurs de cabinet

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Autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’Éducation nationale et la ville de Maubeuge fixant le cadre d’intervention des éducateurs sportifs municipaux en milieu scolaire

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Adhésion à l’association « La Fédération des boutiques à l’essai » dans l’objectif de redynamiser le centre-ville

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Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information

Délibération n° 171 du 8 décembre 2014

Adhésion à l’Association de préfiguration d’un pôle métropolitain Hainaut-Cambrésis

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