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Délibérations 2024

Délibération n° 112 du 1er octobre 2024

Ville -Modification de l’autorisation de programme n°52 -Tiers lieu

Délibération n° 111 du 1er octobre 2024

Ville – Ajustement de l’autorisation de programme n°51 – Entretien, rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

Délibération n° 110 du 1er octobre 2024

Ville -Réajustement de l’autorisation de programme n°50 – Plan ambition écoles

Délibération n° 109 du 1er octobre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°49 – Patrimoine sportif

Délibération n° 108 du 1er octobre 2024

Ville -Réajustement de l’autorisation de programme n°48 -Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

Délibération n° 107 du 1er octobre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°47 – Action cœur de ville

Délibération n° 106 du 1er octobre 2024

Ville – Décision modificative n°2

Délibération n° 105 du 1er octobre 2024

Ville – Affectation du résultat 2023

Délibération n° 104 du 1er octobre 2024

Autorisation de signature de la convention portant mise à disposition à titre gratuit de l’outil informatique« FISCALIS » – Observatoire fiscal de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre {CAMVS) au profit de la commune

Délibération n° 103 du 1er octobre 2024

Adhésion au groupement de commandes 2025/2029 relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil

Délibération n° 102 du 1er octobre 2024

Approbation du choix de la société Philippe Védiaud Publicité et autorisation de signature du contrat de concession entre celle-ci et la ville pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

Liste des délibérations du 1er octobre 2024

Procès verbal du Conseil municipal du 1er octobre 2024

Délibération n° 101 du 12 juin 2024

Adhésion au groupement de cornmandes permanent « Organisation de formations réglementaires en trois lots distincts » en vue de passer un accord cadre à bons de commande mono attributaire et autorisation de signature de la convention afférente

Délibération n° 100 du 12 juin 2024

Mandat au Centre de gestion du Nord {CDG59) pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance de risques statutaires

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