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Délibérations 2024

Délibération n° 127 du 1er octobre 2024

Adhésion à la centrale d’achat « RESAH » (Réseau des acheteurs hospitaliers)

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Délibération n° 126 du 1er octobre 2024

Adhésion à la Centrale d’achat du numérique et des télécoms, dénommée « CANUT »

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Délibération n° 125 du 1er octobre 2024

Adhésion à la centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique dénommée « La Fibre Numérique 59 62 »

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Délibération n° 124 du 1er octobre 2024

Mise en place du dispositif de parrainage dans le cadre de l’évènement « Kermesse de la bière de Maubeuge 2024 »

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Délibération n° 123 du 1er octobre 2024

Validation du protocole d’accord transactionnel entre la ville et Mme Nadia MOUSSAOUI épouse HAVOT, représentant l’EURL Nanakipik, à la suite de la décision de la commission d’indemnisation amiable

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Délibération n° 122 du 1er octobre 2024

Non-application de la pénalité de retard à la Société Menuiseries du Val de Sambre attributaire du lot 2 (Menuiseries extérieures de l’école élémentaire du Pont-Allant) du marché travaux de menuiseries extérieures dans les écoles

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Délibération n° 121 du 1er octobre 2024

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des sapeurs-pompiers » dans le cadre de l’organisation de leur bal des pompiers

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Délibération n° 120 du 1er octobre 2024

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Calciné » dans le cadre de la réalisation d’un court-métrage sur la Libération de Maubeuge

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Délibération n° 119 du 1er octobre 2024

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Le Temps des seniors» qui gère les anciens de la ville, au titre de l’année 2024

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Délibération n° 118 du 1er octobre 2024

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2024 : Comité des fêtes de Sous-le-Bois et Refuge Édile Lacroix

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Délibération n° 117 du 1er octobre 2024

Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire de 2 000 € au CCAS

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Délibération n° 116 du 1er octobre 2024

Attribution d’une subvention complémentaire de 150 000 € au CCAS

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Délibération n° 115 du 1er octobre 2024

Réitération de garantie d’emprunt en faveur de la société SA HLM Promocil

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Délibération n° 114 du 1er octobre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°54 – Le Manège

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Délibération n° 113 du 1er octobre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°53 – Remparts

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