Archives des Délibérations 2024 - Page 4 sur 5

Délibération n° 10 du 26 mars 2024

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Maubeuge futsal academy au titre de l’année 2024

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Délibération n° 9 du 26 mars 2024

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Boxing club au titre de l’année 2024

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Délibération n° 8 du 26 mars 2024

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Alliance judo 59 au titre de l’année 2024

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Délibération n° 7 du 26 mars 2024

Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

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Délibération n° 6 du 26 mars 2024

Décision modificative n°1/2024 – Ville

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Délibération n° 5 du 26 mars 2024

Réhabilitation de l’ancienne CAF/CPAM en un tiers lieu culturel – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation de l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux – Définition de la composition du jury

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Délibération n° 4 du 26 mars 2024

Désignation des huit délégués titulaires et des huit délégués suppléants de la Ville de Maubeuge au sein du comité syndical du Syndicat mixte ouvert (SMO) pour l’exploitation du parc animalier et zoologique de Maubeuge

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Délibération n° 3 du 26 mars 2024

Création de la Société publique locale dénommée « SPL du Nord » – Adhésion de la Ville de Maubeuge – Validation des statuts modifiés – Désignation d’un représentant de la Ville au sein de la « SPL du Nord »

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Délibération n° 2 du 26 mars 2024

Approbation du principe de recours à une délégation de service public relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation d’un petit train touristique sur le territoire de la ville de Maubeuge

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Délibération n° 1 du 26 mars 2024

Approbation du principe du recours à un contrat de concession pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

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Délibérations 2024

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Désignation des huit délégués titulaires et des huit délégués suppléants de la Ville de Maubeuge au sein du comité syndical du Syndicat mixte ouvert (SMO) pour l’exploitation du parc animalier et zoologique de Maubeuge

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Création de la Société publique locale dénommée « SPL du Nord » – Adhésion de la Ville de Maubeuge – Validation des statuts modifiés – Désignation d’un représentant de la Ville au sein de la « SPL du Nord »

Délibération n° 2 du 26 mars 2024

Approbation du principe de recours à une délégation de service public relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation d’un petit train touristique sur le territoire de la ville de Maubeuge

Délibération n° 1 du 26 mars 2024

Approbation du principe du recours à un contrat de concession pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

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