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Délibérations 2024

Délibération n° 198 du 20 décembre 2024

Ville – Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°51 – Entretien, rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

Délibération n° 197 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°58 – Plan ambition écoles

Délibération n° 196 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°49 – Patrimoine sportif

Délibération n° 195 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°48 – Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU)

Délibération n° 194 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°47 – Action cœur de ville

Délibération n° 193 du 20 décembre 2024

Solidarité avec nos compatriotes du département de Mayotte

Liste des délibérations du 20 décembre 2024

Procès verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2024

Délibération n° 192 du 5 novembre 2024

Autorisation au maire de participer à une vente aux enchères pour l’acquisition d’une licence IV

Délibération n° 191 du 5 novembre 2024

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 190 du 5 novembre 2024

Information préalable de l’organe délibérant de la mise à disposition d’un agent de la ville auprès de l’Université polytechnique Hauts-de-France – IUT de Valenciennes-­Cambrai-Maubeuge – Département informatique et demande de dérogation au remboursement de la charge de rémunération prévue à l’article L.512-15 du code de la fonction publique

Délibération n° 189 du 5 novembre 2024

Information préalable de l’organe délibérant de la mise à disposition d’un agent de la ville auprès du Centre communal d’action sociale (CCAS)

Délibération n° 188 du 5 novembre 2024

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

Délibération n° 187 du 5 novembre 2024

Modification de la dénomination de l’école élémentaire du Pont-Allant

Délibération n° 186 du 5 novembre 2024

Présentation et approbation du compte rendu annuel financier par le concessionnaire au titre de l’année 2023, dans le cadre du traité de la concession d’aménagement NPNRU – Sous-le-Bois

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