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Délibérations 2024

Délibération n° 177 du 5 novembre 2024

Autorisation de signature d’une convention passée avec le Département du Nord relative à la pose d’un réseau d’eau industrielle pour l’alimentation du zoo de Maubeuge et son entretien ultérieur – RD 902 boulevard de l’Europe

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Délibération n° 176 du 5 novembre 2024

Signature de la convention de mise à disposition des parcelles 532 et 533 – Section V – Rue de la Centrale électrique à Maubeuge au profit de Enedis afin de permettre l’installation, l’entretien et le renouvellement d’un poste de transformation de courant électrique 59392P7008 – Cité centrale 2 et tous ses accessoires alimentant le réseau de distribution publique d’électricité

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Délibération n° 175 du 5 novembre 2024

Modification du procès-verbal contradictoire de mise à disposition des voies publiques communales

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Délibération n° 174 du 5 novembre 2024

Autorisation de signature d’une convention passée avec le Département du Nord pour la pose de bordures, la réalisation de trottoirs, de stationnement longitudinal et quai de bus et leur entretien ultérieur le long de la RD 136 – Rue de Gréveaux à Maubeuge

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Délibération n° 173 du 5 novembre 2024

Autorisation de signature d’une convention passée avec le Département du Nord pour la réalisation de trottoirs et leur entretien ultérieur le long de la RD 28 Route d’Élesmes à Maubeuge

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Délibération n° 172 du 5 novembre 2024

Adhésion au groupement de commandes constitué par le Département pour la reconstruction et le renforcement de la chaussée, la requalification des trottoirs et des stationnements par la création de bordures et trottoirs de la RD 28 – Route d’Élesmes à Maubeuge et autorisation de signature de la convention afférente

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Délibération n° 171 du 5 novembre 2024

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, année 2024

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Délibération n° 170 du 5 novembre 2024

Présentation du rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2025 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

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Délibération n° 169 du 5 novembre 2024

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 portant modification des modalités financières de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagements de la place de Wattignies et de ses abords, avenue de Verdun, avenue Schouller et rue du Maréchal Leclerc, pour le remboursement de la ville à la CAMVS de la part FCTVA des travaux relevant de la compétence communautaire

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Délibération n° 168 du 5 novembre 2024

Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 portant modification des modalités financières de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’aménagements de la place des Nations et ses abords, rue Albert 1er et avenue Franklin Roosevelt, pour le remboursement de la ville à la CAMVS de la part FCTVA des travaux relevant de la compétence communautaire

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Délibération n° 167 du 5 novembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°51 – Entretien ,rénovation et reconstruction du patrimoine bâti

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Délibération n° 166 du 5 novembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme n°54 – Le Manège

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Délibération n° 165 du 5 novembre 2024

Ville – Décision modificative n°3

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Délibération n° 164 du 5 novembre 2024

Procédure d’admission en non-valeur spécifique pour cause d’irrécouvrabilité définitive permettant la qualification de créances éteintes. Extinction des voies d’exécution

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Délibération n° 163 du 5 novembre 2024

Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes constitué par la CAMVS « Accord cadre à bons de commandes concernant la fourniture de matériaux et consommables » et autorisation de signature de la convention afférente

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