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Délibérations 2024

Délibération n° 212 du 20 décembre 2024

Demande de non-application des pénalités de retard à la Société Lorban & Cie, attributaire de l’accord cadre multi-attributaires à bons de commande pour l’entretien de voirie et travaux, marché n°2023_078, concernant le bon de commande relatif à la réfection des allées du cimetière de Sous-le-Bois

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Délibération n° 211 du 20 décembre 2024

Demande de non-application de la pénalité de retard à la société Satelec, attributaire du lot 6 « électricité » du marché n°2018_01, Espace de sortie au zoo de Maubeuge, pour paiement de la facture d’un montant de 2 502,62 € TTC

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Délibération n° 210 du 20 décembre 2024

Autorisation de signature d’un contrat de cession de droit de représentation artistique et d’une convention d’occupation du domaine public, dans le cadre du Cirque du Nouvel an, dont les places seront distribuées gratuitement aux habitants par la ville

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Délibération n° 209 du 20 décembre 2024

Délibération rectificative pour erreur matérielle de fond non substantielle de la délibération n° 192 du 5 novembre 2024 intitulée : « Autorisation au maire de participer à une vente aux enchères pour l’acquisition d’une licence IV »

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Délibération n° 208 du 20 décembre 2024

Abrogation de la délibération n° 163 du Conseil municipal du 5 novembre 2024 – Groupement de commandes – Adhésion au groupement de commandes « Accord cadre à bons de commande concernant la fourniture de matériaux et consommables »

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Délibération n° 207 du 20 décembre 2024

Mise en place du dispositif de parrainage avec le Crédit agricole Nord France dans le cadre du Forum santé et handicap

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Délibération n° 206 du 20 décembre 2024

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2025

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Délibération n° 205 du 20 décembre 2024

Budget primitif 2025 – Ville

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Amendement n° 1 du 20 décembre 2024

Amendement n°1 déposé par la liste « Réinventons Maubeuge » portant sur la délibération « Budget primitif 2025 »

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Délibération n° 204 du 20 décembre 2024

Information relative à l’état obligatoire chaque année récapitulant l’ensemble des indemnités de toute nature – Année 2024

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Délibération n° 203 du 20 décembre 2024

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la Ville pour les années 2022, 2023 et 2024

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Délibération n° 202 du 20 décembre 2024

Vote du taux des trois taxes directes locales pour l’année 2025

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Délibération n° 201 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°54 – Le Manège

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Délibération n° 200 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°53 – Remparts

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Délibération n° 199 du 20 décembre 2024

Ville – Réajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°52 – Tiers-lieu

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