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Délibérations 2024

Délibération n° 84 du 12 juin 2024

NPNRU – Projet d’agriculture urbaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de la rue des Boulonneries, appartenant à la Ville de Maubeuge, au profit de la CAMVS

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Délibération n° 83 du 12 juin 2024

NPNRU – Projet d’agriculture urbaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de la parcelle AK n°155, appartenant à la Ville de Maubeuge, au profit de la CAMVS

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Délibération n° 82 du 12 juin 2024

NPNRU – Projet d’agriculture urbaine – Autorisation de signature du prêt à usage entre la Ville de Maubeuge et l’association AGIIE de la parcelle AK n°155 – Retrait de la délibération n° 192 du 13 décembre 2023

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Délibération n° 81 du 12 juin 2024

NPNRU Sous-le-Bois – Projet d’agriculture urbaine – Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la rue des Boulonneries, voie communale ouverte à la circulation automobile, désaffectée

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Délibération n° 80 du 12 juin 2024

NPNRU Sous-le-Bois – Projet d’agriculture urbaine – Désaffectation de la rue des Boulonneries, voie communale ouverte à la circulation automobile

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Délibération n° 79 du 12 juin 2024

Versement de la part Convention territoriale globale (CTG) de la Ville à l’Association des centres sociaux maubeugeois {ACSM) pour 2024

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Délibération n° 78 du 12 juin 2024

Autorisation de signature de la programmation 2024 de l’Appel à manifestation d’intérêt

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Délibération n° 77 du 12 juin 2024

Retrait pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° 25 du 26 mars 2024 intitulée « Autorisation de signature de la programmation 2024 de l’Appel à manifestation d’intérêt » – Réitération de l’autorisation de signature de la programmation 2024 de l’Appel à manifestation d’intérêt

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Délibération n° 76 du 12 juin 2024

Demande de subvention de l’association des professionnels de santé du Val de Sambre – CPTS

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Délibération n° 75 du 12 juin 2024

Convention avec la Fondation 30 millions d’amis dans le cadre de l’organisation d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur le territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 74 du 12 juin 2024

Vente à la ville de Tricot (60420) suivant offre de reprise, de la balayeuse Schmidt Swingo CS 256

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Délibération n° 73 du 12 juin 2024

Constitution conventionnelle d’une servitude au profit de ENEDIS pour le passage d’une ligne électrique souterraine dans une bande de 3 mètres de large, sur une longueur d’environ 5 mètres ainsi que ses accessoires (Parcelles 0669 et 0726 – Section AV- Route d’Élesmes à Maubeuge)

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Délibération n° 72 du 12 juin 2024

Convention de transfert de maitrise d’ouvrage par la CAMVS à la Ville, dans le cadre des travaux d’aménagement de la place des Nations et de ses abords : rue Albert 1er et avenue Franklin Roosevelt

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Délibération n° 71 du 12 juin 2024

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage par la CAMVS à la Ville, dans le cadre des travaux d’aménagement de la place de Wattignies et de ses abords : avenue de Verdun, avenue Schouller et rue du Maréchal Leclerc

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Délibération n° 70 du 12 juin 2024

Modification du procès-verbal contradictoire de mise à disposition des voies publiques communales – Mabuse

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